, demeurant Centre éducatif de Grange-la-Dame, 25200 Montbéliard, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1997 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Centratel Bosch

Madeleine, demeurant ensemble Ferme du Bosc Roger Y... Hebert à Pacy-sur-Eure (Eure), défendeurs à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 11 janvier 1989, où étaient présents : M.

TAXE DES FOURNITURES DE GAZ DEVAIT ETRE REVISE SUIVANT LA VALEUR DU TERME PROPORTIONNEL FIXEE EN MAI 1972 A 499 FRANCS HORS TAXE LA TONNE AINSI QUE L'INDIQUAIT LE BULLETIN OFFICIEL DU SERVICE DES PRIX (BOSP

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nelly X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1998 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la SCM Grumelon, Boscher

NOMINATION PAR LA SOCIETE ANONYME TRANSAMEDITERRANEE, QUI EST DEVENUE LA SOCIETE NATIONALE CORSE-MEDITERRANEE, AU POSTE DE DIRECTEUR CHARGE DE L'ARMEMENT DE LA COMPAGNIE A MARSEILLE, DU COMMANDEMENT BOSC-BIERNE

Bosq A..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi et arrêté la décision au 23 juin 1993 ; Sur le moyen unique tel qu'il figure au

Florian X... lorsqu'il a tenté de franchir une ultime bosse, ce qui montre qu'il est lié à une allure inadaptée du cycliste, ou même à sa fatigue à la fin de ses évolutions, et non au relief lui-même ;

. ; que Jean-Paul X... a suggéré qu'Emilie pouvait avoir été victime dans le cadre de sa propre famille qui l'aurait choisi comme " bouc émissaire " ; qu'il convient de rappeler que la procédure a débuté

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le non-lieu à statuer soulevé par la défense : Attendu que le comité d'établissement société Robert Bosch France Pont de

[S] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : la société Robert Bosch Avocat(s) : la SCP Krivine et Viaud Ordonnance : 60449 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

s'il avait été convenu entre les parties une intervention sur la pointe du nez, puis affirmé qu'il est bien mentionné en P2 du dossier médical constitué par le docteur Yves Y... : «rhinoplastie 1 °/bosse

A..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° E 19-13.167 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Robert Bosch France

en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., demeurant bâtiment B, centre ville, 13110 Port de Bouc

II - La société Ombrière Le Bosc, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° A 18-22.888 contre l'arrêt n° RG : 17/03977 rendu le 3 juillet 2018 par la cour d'appel

X... a été mis à la disposition de la société Bosch par les sociétés de travail temporaire Manpower et Vedior Bis pour effectuer différentes missions d'intérim au cours d'une période du 8 décembre 1999

Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société Gridel-Bosher-Flobert et Lasseron

[C] descendait à skis la piste bleue «Jandri 3», laquelle présente une cassure (jouant le rôle d'une bosse) au croisement d'une autre piste ; - M.

Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1988 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale section prud'homale), au profit de Mme X..., demeurant chemin départemental 97, Beaumont Le Hareng à Bosc