BRIGITTE ; ATTENDU QU'EN L'ETAT DE CES CONSTATATIONS DESQUELLES IL RESULTE QUE C'EST SUR LES INDICATIONS FOURNIES PAR X..., DOCTEUR EN MEDECINE, QUE LA FEMME Y... A EU RECOURS A LA FEMME Z...

Henri Z..., demeurant ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme), 2°/ de Mme Dolène Z..., née Martin, demeurant ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme), 3°/ de Mme Brigitte Y..., née Z..., demeurant ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme

Jean-Christophe X... et (ou) Mme Brigitte X... née Y..., son épouse et (ou) Mme Z...

de la gendarmerie, et l'a condamnée de ce chef à 1 000 euros d'amende ; "aux motifs que, "Marie X..., épouse Y..., soulève le caractère subjectif et partial, selon elle, de l'enquête menée par la brigade

Philippe Z..., 8°/ à Mme Brigitte D...

visites et saisies en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales sur une requête présentée par un inspecteur des impôts en résidence à la Direction nationale des enquêtes fiscales, Brigade

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la BPBFC à verser à Monsieur Anthony Y..., à Mademoiselle Caroline X..., à Monsieur Paul X... et à Madame Brigitte Y... une somme de 77.381,61 € outre

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR prononcé la résiliation des baux signés le 3 juin 1996 et le 1er mai 2011 entre Michel X... et Renée A... veuve X... d'une part, et Brigitte

X..., lors du second contrôle du 11 décembre 2012, de ce qu'elle avait usé auprès de la société Réunica, organisme de protection sociale, de son droit de communication et lui faire part de la teneur et

Ces documents quelque peu discordants, non circonstanciés et que rien ne corrobore sont insusceptibles de constituer la preuve de l'embauche de Brigitte X... par la SARL DE RESTAURATION DE BOURGOGNE en

portée dans les formes légales, à la connaissance du débiteur ; qu'au cas d'espèce, par ordonnance du conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Rouen, Patrick X... a été condamné à payer à Brigitte

II, 06400 Cannes, 2 / de Mme Anne-Marie A..., demeurant ..., 3 / de Mlle Brigitte Z..., demeurant Résidence Le Bel Ormeau, 37, avenue JP Coste, 13090 Aix-en-Provence, 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte A..., demeurant 7, place des Colonnes, 95800 Cergy Saint-Christophe

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 février 2012) que, sur des poursuites de saisie immobilière, engagées par la société Paradise multimédia (la société) à l'encontre de Mmes Martine et Brigitte

simplifiée (pièce n° 16) ; la gérance de la société SARL Stand'in, qui a pour objet l'organisation de manifestation et l'organisation de stands sur salons est assurée depuis le 15 février 1999 par Brigitte

Y..., concubin de la mère, a reconnu l'enfant ; que par déclaration conjointe de Brigitte X... et de M. Y... du 2 mars 2000, Eglantine a pris le nom de Y... ; que le 14 juin 2002, M.

Noël Y..., demeurant ..., 49410 Saint-Florent-le-Vieil, 10°/ de Mme Evelyne X..., demeurant ..., 11°/ de Mme Brigitte X..., épouse D..., 12°/ de M.

Brigitte, XS... Hélène, XT... Jacques, XU... Marie-Edith, XV... Jeanne-Marie, épouse YW..., YW... Jacques, Mme YX..., YY... François, YZ... Louis, YA... Georges, YB... Jean-Marie, YC...