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394 résultats pour « Céline CURT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723eccd5801467740ff39

Cassation

28 mars 2002

28 mars 2002

Stéphane C..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de curateur de son fils Vincent, 2 / Mme Marie-Pierre Y..., épouse C..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100330

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [D], de M.

Source officielle
CC

comm

6137214bcd580146773f29ad

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de Me Choucroy, avocat de la société HPF Comdial, de la SCP Célice et Blancpain

Source officielle
CC

comm

61372152cd580146773f2d0f

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigneron, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société civile immobilière Hôtel Victoria

Source officielle
CC

comm

61372190cd580146773f4d2b

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lassalle, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f1534

Cassation

27 février 1990

27 février 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Banque de Gestion Privée et de Me

Source officielle
CC

comm

6137213acd580146773f20a7

Cassation

6 juin 1990

6 juin 1990

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Samex et de MM.

Source officielle
CC

comm

613721c0cd580146773f6dc9

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société anonyme Pechiney Electrometallurgie

Source officielle
CC

comm

61372239cd580146773fb36e

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des époux X..., de la SCP Célice et Blancpain

Source officielle
CC

comm

6137221dcd580146773fa5bf

Cassation

24 mai 1994

24 mai 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Léonnet, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie La Baloise France, de Me Garaud

Source officielle
CC

comm

613721dccd580146773f83a6

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Delvolvé, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

6137219dcd580146773f5406

Cassation

1 octobre 1991

1 octobre 1991

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de la société Supermetal, de Me Guinard, avocat

Source officielle
CC

comm

6137224ecd580146773fbe5c

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de Me Choucroy, avocat de M. Procureur et de M.

Source officielle
CC

comm

6137224fcd580146773fbe8d

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société Banque Rivaud, de la SCP Célice

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01225

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [C] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372361cd580146774090aa

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

Michel X..., demeurant ..., pris en sa qualité de curateur de Mme Marthe B..., 2 / de Mme Monique Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Françoise Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50082

Cassation

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Demandeur(s) : le Groupe Bernard Tapie (GBT) et autres Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Défendeur(s) : le procureur général près la cour d'appel de Paris et autres Avocat(s) : la SCP Célice

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91089

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Paribas Personal Finance Requête n° : 413/23 Ordonnance n° : 91089 du 12 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BNP Paribas Personal Finance, ayant la SCP Célice

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faaa1

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Kermina, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100035

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[X] [B], domicilié [Adresse 6], agissant en qualité de curateur de M.

Source officielle

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