Y..., Z..., A..., B..., C..., D..., E... et du syndicat CFDT chimie énergie Adour Pyrénées, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Papeterie des Gaves ; Sur le rapport de

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Consortium de maintenance et de technologie.

Y..., de la SCP Boulloche, avocat de la Mutuelle des architectes français et de la société Archipel, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP Célice, Soltner, Texidor

Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle CELICE

sur son chariot élévateur, il a glissé et a eu le pied coincé entre sa machine et un engin venant à sa rencontre ; que cet accident a été pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de Lens

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Fulchiron industrielle, demanderesse au pourvoi principal PREMIER MOYEN

Sur le rapport de Mme Ott, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société BIP, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme O..., après débats en l'audience

Servant BR..., demeurant rue Clermont à Le Cellier (Loire-atlantique), 23°/ de M. ZA... Félix, demeurant ..., La Chapelle Basse Mer à Saint-Julien de Concelles (Loire-atlantique), 24°/ de M.

chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de la société civile professionnelle CÉLICE

[L], de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société [1], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 28 octobre 2013), que M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal n° W 12-29. 047 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société TFN propreté Ile-de-France.

[F], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Orange et Orange Caraïbes, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du syndicat CFDT F3C, et l'avis de Mme Grivel, avocat général,

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

P..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme O..., conseiller doyen, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société S...               

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle CELICE

conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle CÉLICE

Petitprez, avocat général, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duvallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société

président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice

Savatier, conseiller doyen, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme E..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société