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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
61372176cd580146773f3f26
5 mars 1991
5 mars 1991
(Bas-Rhin), 3°/ Mme Z..., Marie, Cécile, Charlotte F..., divorcée G..., demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100212
28 février 2018
28 février 2018
Mme Cécile Y..., qui n'est pas mariée accomplit donc une démarche à caractère individuel.
Source officielleciv1
6137248bcd580146774165f1
28 février 2006
28 février 2006
Z... et Mmes Marie-Thérèse, Cécile et Marie des A... de X...
Source officielleciv3
607940ca9ba5988459c3ea02
22 février 1968
22 février 1968
ATTAQUE (PARIS, 7 DECEMBRE 1965), LA SOCIETE ESSO STANDARD, PROPRIETAIRE D'UN IMMEUBLE SIS ..., APPARTENANT DEPUIS A UNE SOCIETE IMMOBILIERE, A DONNE CONGE A SA LOCATAIRE, LA SOCIETE DES CHAUSSURES CECIL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100858
24 septembre 2008
24 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Cécile X... est décédée en laissant pour lui succéder ses frères MM.
Source officiellecr
6079a8769ba5988459c4d5a7
22 mai 2002
22 mai 2002
- l'Institut national des appellations d'origine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2001, qui, après relaxe partielle de Cécile
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101006
23 septembre 2015
23 septembre 2015
sur l'enfant ; que, par arrêté du 31 janvier 2012, Z... a été admise en qualité de pupille de l'État, sur le fondement de l'article L. 224-4, 5°, du code de l'action sociale et des familles ; que Mme Cécile
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1db
18 septembre 1996
18 septembre 1996
Marie-Cécile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 1995, qui, pour non représentation d'enfant, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10111
26 février 2025
26 février 2025
les opposant : 1°/ à la société Bréhat, société à responsabilité limitée, anciennement dénommée Chez Marie, 2°/ à la société Chez Marie, société à responsabilité limitée, 3°/ à la société Cécile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301112
28 septembre 2011
28 septembre 2011
En revanche, la note en délibéré déposée le 4/ 01/ 2010 par Marie-Cécile A... doit être rejetée, comme n'ayant pas été autorisée par la Cour, les consorts X... ayant, seuls, été autorisés à répliquer aux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201659
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Y... et Mmes Marie-Thérèse, Cécile, Marie des C...et Françoise de X... Y... ; que M. Charles X... de X... Y... et Mmes Marie-Thérèse, Cécile et Marie des C...de X... Y... (consorts de X...
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb0d
31 janvier 1996
31 janvier 1996
suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Térésa Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1992 par la cour d'appel de Paris (21ème Chambre-section A), au profit de la société Cécile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300035
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Z... d'un préjudice de 105.588,89 €, et a condamné la société SBM Rénovation et Michel X... in solidum à payer à Cécile Z... une indemnité de 105.588,89f outre les intérêts au taux légal depuis le 1er
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100640
23 juin 2010
23 juin 2010
Bernard X... et Mmes Marie-Louise X... épouse Y..., Marie-Luce X... épouse Z..., Cécile X... épouse A...- J..., Monique B... épouse C..., Françoise D... épouse E... et M.
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b350
7 mars 1979
7 mars 1979
Attendu que Cécile X..., épouse Y..., juge suppléant au tribunal de commerce de Marseille, est susceptible d'être inculpée de dénonciation calomnieuse, infraction qui aurait été commise hors l'exercice
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00833
17 septembre 2013
17 septembre 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société Jean-Luc Mauras, Cécile Jouin IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100193
3 mars 2009
3 mars 2009
. ; AUX MOTIFS QUE les dissensions très vives qui existent entre Cécile DE Y... et Eric X..., et notamment le ressentiment aigu qu'éprouve la première à l'encontre du second, ne sont pas de nature à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300096
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Fabrice Z..., 2°/ à Mme Cécile A..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielleciv3
61372105cd580146773f057a
4 octobre 1989
4 octobre 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie, Thérèse Y..., née C..., demeurant à Créteil (Val-de-Marne), ..., 2°/ la société civile immobilière SAINTE-CECILE
Source officielleciv3
6137249fcd58014677417071
8 novembre 2005
8 novembre 2005
par l'acte conclu pour son compte par le porte fort ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, Mme Marie-Thérèse X... et Mlles Cécile
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