Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [C] [B] [A], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [H] [D], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [G] [U], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseillère, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M.

par le personnage de Chaplin "Shoah où t'es?"

Par acte du 6 avril 2010, les consorts [M], venant aux droits de Mme [O], d'une part, M. [X], divorcé de Mme [K], et Mme [J] (les consorts [X]), d'autre part, ont résilié le bail. 3.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 8 octobre 2024 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 21 janvier 2025 où étaient présents M.

CHAUVIN, président Décision n° 10128 F Pourvoi n° A 21-10.273 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _____________________

Jean-Yves Y... a repris le cabinet de géomètre-expert de son oncle, Jean Y..., décédé le 18 juin 1981 ; que, par acte du 21 octobre 1992, Charlotte X..., veuve de Jean Y..., a assigné M.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [J] [X], et les conclusions de M.

Serge A..., 2°) Mme Charline D..., épouse Le X..., demeurant ensemble ...

Patrick X..., demeurant 17, Les Hauts de Saint-François, à Saint-François (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Charline Y.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Charline épouse X..., - PETIT Adeline veuve VACCANEO, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 novembre 1992, qui, dans la procédure

Pauthe, Turbeaux, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, conseillers de la chambre, MM.

Pauthe, Turbeaux, Mmes Thomas, Chaline-Bellamy, conseillers de la chambre, MM.

Olivier Y..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs Charline et Maxime Y..., 2 / de M.