pourvoi ; Condamne M. et Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. et Mme X..., les condamne à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Clara

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils pour Mme Maria-Clara X....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Clara E..., née Y..., demeurant lieu-dit Purigny-Lès-Vaux, à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Clara E..., née Y..., demeurant lieu-dit Purigny-Lès-Vaux

Y..., étant née le 2 juillet 1978, la prescription n'était acquise que pour les agressions sexuelles commises avant le 11 juillet 1986 ; que Clara étant devenue majeure le 30 janvier 1999 et Eva et Rosane

n'était plus en état de signer compte tenu de son état de santé ", considèrent qu'à supposer établie leur allégation selon laquelle cet écrit aurait été rédigé sous la dictée de celle-ci par sa soeur, Clara

Sur le pourvoi formé par la société anonyme RVL, sise à Cluses (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de Mme Clara

Hervé X... et Mme Jade-Clara Y... des chefs de diffamation publique envers un particulier et complicité, et la société Médiapart, civilement responsable, après avoir constaté l'extinction de l'action publique

X... a manqué a son devoir d'assistance, qu' il a exigé qu'elle parte du domicile conjugal alors que Clara était très jeune, qu'elle s'est trouvée en dépression et qu'il n'a pas cessé de la harceler et

cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (13e chambre civile), au profit : 1 / de la société Advanced cardiovascular systems Inc (ACS), dont le siège est Santa Clara

[N] [W], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Clasa, 8°/ à la société Mutuelles du Mans assurances IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 15], 9°/ à la

le rapport d'expertise et n'étant pas tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, la cour d'appel a souverainement retenu que la date de la vente du "Bourgoin" et de la machine "CLAAS

82 823,05 euros sur la période du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2008 et que la cour analysera dans le cadre du préjudice subi par cette copropriété ; que, sur les détournements au préjudice de la CLAMA

Les principaux clients de SMTG intervenant sur ces secteurs d'activité (DEUTZ, RVI Volvo, CLAAS, GIMA, John DEERE, ZF¿) subissent de plein fouet l'effondrement de leurs marchés.

a exercé des postes de responsabilités dans diverses sociétés commerciales ; qu'il a été aussi le dirigeant de plusieurs sociétés civiles, notamment la SCI le Kernevel constituée en 2001, la SCI Ana Clara

(ACS), dont le siège social est à Santa Clara CA 95052-8167 (Etats Unis d'Amérique), 3200 Lakeside Driver PO Box 58167 et ayant succursale à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 2 / la société anonyme

Germain X...au profit de Clara F...

Christian B..., demeurant ..., 13°/ de Mlle Clara B..., demeurant ..., tous deux venant par représentation de Patrick B..., décédé, défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ de l'Union