Victor A..., décédé, 3°) Mme Nicole Y..., épouse Z..., demeurant ... à Saint-Brice Courcelles (Marne), 4°) M. Michel Y..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Bénédicte Y..., demeurant à Buire Courcelles, Peronne (Somme), 2°/ la Caisse

Montigny-Lès-Cormeille (Val-d'Oise), en cassation d'un jugement rendu le 26 avril 1990 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil (Section commerce), au profit de Mme Milka X..., demeurant ... à Courcelles-Lès-Gisors

Gérard X..., demeurant avenue du Général de Gaulle à Courcelles-Chaussy (Moselle), 4 / Mme Sylvie Y..., née X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; La

(Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mme Noëlle X..., demeurant ... à Saint-Brice Courcelles (Marne), défenderesse à la

[P] [K], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Foncia Courcelles, société par actions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Z..., épouse Thinus, demeurant à Courcelles Chaussy (Moselle), ...

Joseph X..., demeurant Servigny-les-Raville, 57530 Courcelles-Chaussy, pris en sa qualité d'ancien gérant du GAEC des Fresnes, dissous le 30 juin 1988, et en tant que de besoin en son nom personnel, défendeur

Z..., à savoir le transport d'une malle dont le couvercle s'est rabattu sur ses doigts ; c'est donc à bon droit que l'assurance maladie de Paris a considéré d'une part que les réserves émises par la société

second moyens réunis : Attendu qu'il résulte des énonciations du jugement déféré (tribunal de grande instance de Créteil, 30 octobre 1990), rendu sur renvoi après cassation, que les époux X... de Courcel

Victor Y..., demeurant ... à Courcelles-Les-Gisors, Chaumont-en-Vexin (Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

Yves X..., domicilié ..., 51370 Saint-Brice-Courcelles, tendant à la rectification de l'arrêt n° 669 F-D rendu par la chambre sociale le 9 avril 2015, dans un litige l'opposant à la société Mediaco-Zeimett

saisies pratiquées à son préjudice par la compagnie Norwich union life insurance society et le condamnant à payer diverses sommes d'argent à celleci, en sa qualité de caution solidaire de la société Courcelles-Monceau

X..., demeurant 124,rue de Courcelles, Paris (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre A), au profit de la société anonyme Mac Donald's France,

Z... ayant allumé le poêle à mazout de son magasin avec de l'alcool à brûler, et provoqué une explosion en soulevant le couvercle, lâcha alors la bouteille d'alcool qu'il tenait à la main et que le feu

de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets, bouchons, couvercles

Jean-Marie Y..., demeurant ... à Courcelles-Chaussy (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1987 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité

à Metz (Moselle), centre Saint-Jacques, entrée Serpenoise, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Colette Z..., demeurant à Courcelles