de la société Dietal, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Le Condensateur Prelyo, société anonyme, dont le siège est 6, chemin du Bois des côtes, zone industrielle Aglais Vallières

Daniel X..., demeurant "Haute Faye" Banize, 23120 Vallière, défendeur à la cassation ; en présence de : 1 ) la Caisse primaire d'assurance maladie de la Creuse, dont le siège est ..., 2 ) la D.R.A.S.S

quotepart dans l'indivision avaient permis le remboursement des échéances du prêt de 1.100.000 francs contracté le 30 mai 1997 auprès de la Banque Hypothécaire Européenne par la SCI Résidence des Vallières

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL, STATUANT SUR LA CONSISTANCE ET L'EVALUATION DES TRAVAUX EFFECTUES PAR MACHEDA POUR LE COMPTE DE VEUVE FARANT

Roland Y..., 2°/ de Mme Odile Y..., née X..., demeurant ensemble ..., 37330 Château La Vallière, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

inexcusable de l'assuré aux motifs que l'incendie a pu être aisément perpétré en raison de l'état d'abandon total du bateau ; le bateau était stationné de façon sauvage dans une zone isolée sur une vasière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de nettoyage et maintenance SNM, ... à Metz-Vallières (Moselle), dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de nettoyage et maintenance SNM, ... à Metz-Vallières (Moselle), dont le siège social est à Thionville

Jean-Claude, Robert D..., demeurant "La Porerie", commune de Villiers-au-Bouin, Château-La-Vallière (Indre-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

cadre relatif à l'organisation de la réduction et de l'aménagement du temps de travail au sein de la SA CEBAL a été signé le 22 juin 2000, ainsi qu'un accord d'établissement pour l'établissement de VANDIERES

suffisent pour permettre à la Cour de se prononcer sans instruction complémentaire ; Au fond : Attendu que le 16 mars 1984, un vol avec violences a été commis au préjudice du bureau de poste de Sainte-Valière

ONT AFFECTE LEUR FERME DU HAUT-AUNAIS A CHATEAU-LA-VALLIERE A LA SURETE DE CE PRET EN STIPULANT TOUTEFOIS QU'ILS NE CONTRACTAIENT AUCUN ENGAGEMENT PERSONNEL ET NE POURRAIENT ETRE POURSUIVIS QUE SUR L'IMMEUBLE

X... était producteur indépendant de fruits sur la commune de Vallières située en Indre et Loire faisant partie de la circonscription du CEAFL devenu IFDL ; que les dispositions réglementaires portant

Michel Y..., demeurant ..., Château la Valière, 3 / Mme Danièle Y..., épouse B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au

Vallières, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de M.

société Damart avait dès avant la signature du protocole renoncé à poursuivre un objectif industriel; qu'il retient en outre, pour ce qui concerne la vente de la marque et des actifs des sociétés Valisère

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière Sophia country club, dont le siège est sis hameaux de Vaussieux

sécurité sociale de MM. et Mmes X..., Bollop, Burthier, Chalençon, Géri, Guilloux, Meyrand, Pascual, Thevenon, Vallet, Varesano, Volle, Combier, Arsac, Establi, Sarrazin, Chaîne, Eymard, Jalabert, Vayssière

responsabilité limitée dont le siège social est 22, rue des Meures, 86200 Loudun, 2 / du Groupement foncier agricole (GFA) de Saint-Claude, dont le siège social est L'Aubonière, 37330 Château-la-Vallière

Dominique A..., demeurant à Vandières (Meurthe-et-Moselle), défendeurs à la cassation ; La société Lorraine Récupération et M.