Selon l'arrêt attaqué (Riom, 18 janvier 2022), Mme [Y] et Mme [J], sa fille, sont propriétaires de parcelles actuellement exploitées par M.

de Bernard A... d'avoir agi par cupidité dans le but de s'approprier le trésor ; que le fait de dire que la fille de Bernard A...

C... dressé par la gendarmerie de Pointe Noire à la suite d'une lettre adressée le 10 novembre 1998 au procureur général par Bernadette X... lui indiquant que sa fille lui avait dit que X...

. ; "aux motifs propres, que les charges sont constituées par les accusations de la jeune fille, par les témoignages recueillis de ses confidences détaillées avant toute plainte, par la personnalité

X... et L... précisaient notamment qu'elles pleuraient ; que leur surprise se déduit par ailleurs de la méconnaissance de la portée des actes, étant des fillettes ; que L...

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 décembre 2021), l'oeuvre « Une Fille de France » est une composition musicale de M. [T] dont les paroles associées ont été coécrites par MM.

l'évidence des dispositions prises après l'accident ; qu'en effet, au moment de l'accident, la zone rocheuse où s'est immobilisée la victime ne faisait l'objet d'aucune protection (bottes de pailles, filet

X... la pension alimentaire versée par celui-ci pour l'entretien de leur fille à compter du mois de mars 1988, alors que l'ordonnance du juge aux affaires matrimoniales ayant débouté M.

par ascendant ; "aux motifs qu'en dépit des dénégations constantes de X... il apparaît que des charges importantes résultent des déclarations précises, circonstanciées et réitérées des deux jeunes filles

X... contre la décision du juge des tutelles ayant placé sa fille sous le régime de la curatelle après débats non publics et d'avoir, en procédant ainsi, violé les articles 22 et 433 du nouveau Code de

[I] fait grief à l'arrêt de fixer sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de ses filles à la somme de 400 euros par mois et par enfant, alors « que le juge ne peut dénaturer les conclusions

, l'auteur installant des relations d'une grande perversité dans lesquelles les jeunes filles étaient sous la contrainte et ne pouvaient résister aux agissements sexuelles de Didier X... ; qu'il a été

. ; que Z..., coinculpé, a vu X... avoir des relations sexuelles avec la jeune fille ; que le coïnculpé Victor, passablement ivre également, avait constaté que X... se trouvait sur une fille à moitié dévêtue

W], [Y] [H], [X] [J], [P] [O], [S] [R], [G] [A], [K] [F], l'a, en conséquence, condamné à un emprisonnement délictuel de trois mois avec sursis et l'a condamné à payer à Mme [E], représentante de sa fille

grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu à déclarer l'enfant [C] [Y] délaissée judiciairement par sa mère et dire n'y avoir lieu à déléguer les droits de l'autorité parentale de celle-ci à l'égard de sa fille

judiciaires ont ensuite ordonné des expertises médicales et le versement de provisions pour les préjudices subis par l'enfant ou ses parents, notamment la mère qui a quitté son emploi pour s'occuper de sa fille

familiales jusqu'alors versées à ses parents, ne rendait pas pour autant rétroactivement illégitime la perception, par Mme X..., des allocations familiales durant les deux années précédentes, la jeune fille

après la survenance de ces violences pour engager son action ; que, par ailleurs, il convient de constater que Raymonde Le X... est décédée au mois de décembre 2000, plus de quatre mois après que sa fille