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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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pl
60793b359ba5988459c3c379
23 février 2001
23 février 2001
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 5 novembre 1984, Bernard Z... a été inculpé par le juge d'instruction du tribunal de grande instance d'Epinal de l'assassinat de l'enfant Grégory A..., fils de Jean-Marie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10081
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Grégory Y... un reclassement dans les sociétés A... B... , A... G... B..., A... H...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201387
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Grégory X... sont intervenus volontairement à l'instance ; Attendu que pour accueillir la demande de M.
Source officiellecr
6137264ccd580146774247c8
6 avril 2004
6 avril 2004
Eric Y... marchait très bien lorsque le groupe est reparti et que c'est sur le pas de la porte de sa maison, alors qu'il voulait retourner au lieu de la bagarre et qu'il en a été "retenu de force" par Grégory
Source officiellesoc
61372261cd580146773fc7c0
15 décembre 1994
15 décembre 1994
de l'enfant, l'allocataire est celui des membres du couple au foyer duquel vit l'enfant ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par décision de justice, la résidence du jeune Grégory
Source officielleciv3
613723eecd58014677410123
22 octobre 2002
22 octobre 2002
ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que, s'agissant des tours Allegro, Adagio et Andante, l'exécution contraire aux préconisations du bureau d'études techniques Grégory
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00977
17 novembre 2015
17 novembre 2015
suspecte ; que le nom de l'acquéreur, la date, le prix, la réalité du paiement demeurent l'objet de déclarations contradictoires ; qu'en effet Mireille X... a fait une " attestation " de cession à Grégory
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01268
25 juin 2014
25 juin 2014
.sollicitent l'annulation des élections qui se sont déroulées le 10 juin 2011 au sein de la société Le Grand Cercle qui ont abouti à l'élection de Monsieur Medhi Y..., Madame Rachida Z..., Monsieur Grégory
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301138
7 octobre 2009
7 octobre 2009
X..., ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Gregori Sud Est, de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Jean E
6079a8579ba5988459c4ccd2
2 mars 1994
2 mars 1994
Gisèle, épouse B..., tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Grégory B... et de secrétaire générale de la Ligue européenne de défense des victimes de notaires
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301098
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Grégory Y..., M. Ludovic Y..., Mme Marie Stéphanie Y..., M. Norbert Y..., représenté par sa mère Mme Marie Rose Y..., ès qualités de représentant légal, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100518
15 mai 2008
15 mai 2008
Bernard A..., son époux, et ses trois enfants, Christelle, Guillaume et Gregory qui sont intervenus à l'instance tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de la défunte ; Sur le premier
Source officiellesoc
613722ffcd58014677404336
29 octobre 1997
29 octobre 1997
Grégory X..., demeurant ..., 59110 La Madeleine, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
6137241fcd5801467741290d
12 mai 2004
12 mai 2004
arrêt de la cour d'appel de Paris du 8 novembre 2002 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé deux décisions du juge des enfants d'Auxerre ayant confié les mineurs Mélanie, Jérémy et Grégory
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02223
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR déclaré entachée de forclusion la requête du syndicat CFDT SANTE SOCIAL 92 en annulation de la candidature de Monsieur Grégory X... pour les élections de la
Source officiellesoc
613723c4cd5801467740de7b
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Y..., Maison Blanche, bâtiment F, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Gregori Sud Est, dont le siège
Source officielleciv1
60794ce59ba5988459c4773f
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Sur le moyen unique : Attendu que la société française Grégori Sud-Est, qui a été condamnée par un jugement du 16 décembre 1993 du tribunal de Mantoue (Italie) à payer à M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03114
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Grégory Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 30 avril 2018, qui a prononcé sur une réduction supplémentaire de
Source officiellecr
6137263bcd58014677423f96
21 mars 2006
21 mars 2006
Grégory, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 13 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols en réunion et délit connexe
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50255
29 février 2024
29 février 2024
[F] [B], domicilié [Adresse 4], [Adresse 2], 2°/ au centre hospitalier Leon Jean Grégory, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la commune de [Localité 7], représentée par son maire en exercice,
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