conclusions d'appel, au titre des récompenses autres que celles portant sur les biens immobiliers, Monsieur X... indiquait avoir reçu des liquidités provenant des successions de son père et de sa tante IDA

Moulins-lès-Metz (Moselle), 10 / de Mme Isabelle I..., demeurant 1.381, rue du Coupillon à Woippy (Moselle), 11 / de Mme Laurence J..., demeurant 22, Grand'Rue à Haute-Ham (Moselle), 12 / de Mme Ida

Le cas échéant, la pension due pour la période de viduité (Idda) et le don de consolidation (Mout'â) qui sera évalué en fonction de la durée du mariage, de la situation financière de l'époux,

suite poursuivie et a conduit Sodica dans le cadre de la directive Aifm à autonomiser son activité de gestion des investissements afin d'obtenir l'agrément des marchés financiers, en créant une filiale, Idia

Régis et Jean-Claude A..., Mmes Ida, Anne-Lise et Françoise A...

Régis et Jean-Claude A..., Mmes Ida, Anne-Lise et Françoise A... et M. Jean-Claude A...

(propriétaire de l'appartement n° 8, Nautide 5), 28°/ Mme XM..., Ida, Zoé Vandekerckhove, demeurant W. XW...

distinctif) pourrait être mis en confusion en voyant et en entendant la marque uniquement verbale des intimées (Belidas) purement et uniquement puisque cette marque verbale se termine sur le même suffixe (IDAS

Sauveur CP..., 169°) Mme Ida CP..., née Melis, demeurant et domicilié ensemble ... Saint-Jacques Bât F 34 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 170°) M.

COLOMBIER, la SCI CYRUS, la société GREEN PARK, la société GREEN BAR et la société CAMPING LE TODOS ont signé un protocole d'accord portant sur différentes promesses synallagmatiques de vente à la société IDL

. ; 500. 000 FF (76. 224, 51 €) par la Société IDIA SA ; par compensation avec la créance détenue par la Société CANRAD envers la SA E...

Monsieur Y... invoque un harcèlement moral fondé pour l'essentiel sur les griefs du licenciement qu'il conteste, un arriéré salarial (depuis régularisé), le non-paiement des heures supplémentaires, des IDA

Y..., dans lequel il est indiqué que ce dernier «a intégré IDL avec de grosses ambitions, qu'il a été déçu de ne pas avoir pu évoluer dans 1 'entreprise depuis son acceptation du poste de contrôleur, qu'il

client final, Attendu que NEUBAUER explique que cette reprise de remise lui cause des pertes importantes et correspond à une sanction -manifestement excessive, qu'elle perd a la fois les remise IDA

de Sécurité Sociale) fait apparaître que pour la période du 1er octobre 2010 au 30 novembre 2014, l'entreprise vérifiant le critère SIRET/SIREN : 509587496 et le critère NOM : tempo indeterminado Ida

domiciliée [Adresse 1196] (Venezuela), 369°/ à Mme [AS] [O] [GWN], domiciliée [Adresse 1042] (Venezuela), 370°/ à Mme Karina [OWR], domiciliée [Adresse 830] (Venezuela), 371°/ à Mme [ZJT] [STL] [IDL