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442 résultats pour « Jarry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721c5cd580146773f718f

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Yves, Prosper B..., demeurant à Baie-Mahault (Guadeloupe), rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit

Source officielle

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CC

civ1

613721b3cd580146773f6495

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

le pourvoi formé par la Société guadeloupéenne de travaux (SGT), société à responsabilité limitée dont le siège est à Baie-Mahault (Guadeloupe), Noie n° 3 bis, immeuble Socogar, zone industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740ade7

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural, dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372385cd5801467740ade8

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

par la cour d'appel de Basse-Terre (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural, dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372669cd58014677425588

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

agricole de Pointe-à-Pitre, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd3af

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 ) de la Compagnie de gestion et de réalisations immobilières (COGERIM Antilles), dont le siège social est Centre commercial Le Forum, lot n 2, Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372355cd58014677408731

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

SIAPAP), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone indusdrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372358cd580146774088da

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

SIAPAP), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372358cd580146774088db

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

SIAPAP), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089c6

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

agricole de Pointe-à-Pitre, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), dont le siège est Patio de Houelbourg, Zone Industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089c7

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

société anonyme, dont le siège est ... à Pitre, 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372313cd5801467740514a

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Z..., architecte, demeurant ..., 4°/ de la société Jarles Coffinet, dont le siège est ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd58014677422181

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

l'accomplissement des formalités prescrites qu'à la condition de permettre à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle ; Attendu qu'en l'espèce, le procès-verbal des débats mentionne que les témoins Jany

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f9989

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

André Y..., demeurant à Jarny (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Briey (section agriculture), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210243

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Ludovic X..., exerçant sous l'enseigne Opti'mise, domicilié Zone industrielle Jarry, chez Cabinet Mege, rue Ferdinand Forest, immeuble Encelade, [...] , contre le jugement rendu le 29 septembre 2016 par

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b1dd

Cassation

15 novembre 2000

15 novembre 2000

Basse-Terre (1e chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle De Jarry

Source officielle
CC

civ3

61372666cd58014677425410

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Pointe-à-Pitre, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe, dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Source officielle
CC

comm

613721f2cd580146773f8f22

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 18/ lesrands moulins des Antilles "GMA", dont le siège est zone industrielle de Jarry

Source officielle
CC

civ1

613722f2cd58014677403905

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

A..., demeurant 22, Forum Jarry, zone industrielle, 97122 X... Mahault, 5°/ de M. Louis Z..., demeurant ..., 6°/ de M. Bruno B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372356cd5801467740874f

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

Pointe-à-Pître, (SIAPAP) dont le siège est ..., 2 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Guadeloupe (SAFER), dont le siège est Patio de Houelbourg, zone industrielle de Jarry

Source officielle