. ; 4°) Monsieur Jean-Pierre B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 5°) Monsieur Pascal B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 6°) Madame Amalia C...,

Jean-Pierre X..., demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., pris en qualité d'héritier de M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2000, qui, pour dénonciation calomnieuse et abus de confiance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

., bâtiment F1 ; 10°) Monsieur Gérard XY..., demeurant à Villepinte (Seine-Saint-Denis), ..., bâtiment F1 ; 11°) Monsieur Avelmo U..., demeurant à Villepinte (Seine-Saint-Denis), ... ; 12°) Monsieur Jean-Pierre

Jean-Pierre A..., demeurant ..., 4 / de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre d'X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société anonyme

Monsieur Jean-Luc B..., demeurant à Paris (17ème), ..., 9°/ de Monsieur Moïse B..., demeurant ...

X... et un chirurgien spécialiste appelé sur place, Pierre-Yves Y..., ont décidé, en présence du chirurgien de garde, Philippe Z..., de ne pas intervenir immédiatement et de poursuivre la réanimation

André, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 18 juin 1996, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre Jean-Pierre X... et

FERNANDEZ, 65°) de Monsieur ZB..., 66°) de Monsieur Jean-Pierre H..., 67°) de Monsieur Patrick YE..., 68°) de Monsieur Patrick ZL..., 69°) de Monsieur Jean-Yves XB..., 70°) de Monsieur

Jean-Claude C., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit : de M.

Yves, Socrate A..., demeurant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de M.

Yvelines), 7, place du Grimpereau, Les Cottages de Cernay la Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit de Monsieur Jean-Claude

Cachelot, Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.

Jean-Pierre X..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., 6°) de M. Jean-Jacques A..., demeurant à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 7°) de M.

Jean-Louis, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 4 mars 2002, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et 750 euros

Jean-Pierre Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit de M.

le siège est à la mairie de Soulangis (Cher), Les Aix d'Angillon, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1985 par la Cour d'appel de Bourges (Chambres des expropriations), au profit de Monsieur Jean-Pierre

(Alpes-de-Haute-Provence), 2°/ de Monsieur André A..., demeurant Campagne Larderey à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence), 3°/ de Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant ...