insérée dans le contrat de travail alors, selon le moyen, d'une part, que cette clause extrêmement restrictive est abusive et, en enlevant au salarié toute possibilité de retrouver un emploi dans la joaillerie

E..., joailler, le 26 mai 1959 mentionne une "bague brillant solitaire, monture platine (4 carats environ) 900.000" (anciens francs).

des menaces injustifiées ou bien si le juge caractérise la légitime résistance du salarié ; qu'en l'espèce, il était constant que le salarié refusait de lui restituer les originaux de dessins de joaillerie

toilette ; parfums ; huiles essentielles à usage personnel ; cosmétiques, métaux précieux et leurs alliages, chaînes de montres, écrins en métaux précieux, coffrets à bijoux en métaux précieux ; joaillerie

caractère de luxe, et qu'à défaut, ils étaient différents, et relevé de façon inopérante que les montres exploitées par la société Ebel constituent de véritables bijoux et sont des montres de haute joaillerie

Mme [A] était d'ailleurs responsable des relations avec la clientèle tant de l'orfèvrerie que de la joaillerie jusqu'en 2007.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., née Joannet, demeurant ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joanna X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er

Cannes, la première, déposée le 17 décembre 1982 et enregistrée sous le numéro 1 223 318 pour désigner dans les classes 14, 20, 24, et 27 les objets en métaux précieux, joaillerie, glaces, cadres, articles

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Création haute joaillerie (CHJ), à laquelle des perles et des diamants avaient été confiés par les sociétés Poncet et Millet, a été victime

du pourvoi principal de l'employeur : Vu l'article L. 135-1 devenu les articles L. 2262-1 et L. 2262-3 du code du travail ; Attendu que pour dire la convention collective de la bijouterie, joaillerie

du pourvoi principal de l'employeur : Vu l'article L. 135-1 devenu les articles L. 2262-1 et L. 2262-3 du code du travail ; Attendu que pour dire la convention collective de la bijouterie, joaillerie

du pourvoi principal de l'employeur : Vu l'article L. 135-1 devenu les articles L. 2262-1 et L. 2263-3 du code du travail ; Attendu que pour dire la convention collective de la bijouterie, joaillerie

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, qu'en 1991 la société L'Hermine bijouterie-joaillerie Le Jasmin (société L'Hermine), dont le siège social est à Marseille

pécuniaires de la responsabilité civile qu'elle pouvait encourir du fait des activités professionnelles déclarées aux conditions particulières ; que Mme Y... a déclaré exploiter un commerce de bijouterie-joaillerie

Emile X..., 2 / Mme Joanna Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre civile), au profit de Mme Marthe A..

Joanny X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1998, où étaient présents : M.

Joanny Y..., 2 / de M.