de la liquidation fixé au [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 23-17.357 contre l'arrêt rendu le 29 mars 2023 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Lorenzi

, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), Le Berlioz, avenue des Dames Blanches, ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SNC B... et compagnie, devenue la société Lorente

Il ajoutait encore disposer de parts dans la SARL Technic Alu, la SARL Technic Pose et la SCI Lorenza. Le caractère manifestement disproportionné de son engagement n'est pas établi.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Lorenzo de X... est né le 16 décembre 1998 à Arles de M. de X..., de nationalité italienne

Lorenzo, demeurant ..., 2°/ de la société Les Compagnons maçons réunis, société à responsabilité limitée, dont le siège est quartier Les Grands Campreyres, 84130 Moriers-les-Avignon, 3°/ du Fonds

[Q] [E]) qui les occupent ou les louent pour leur propre compte ; qu'[D] [E], son épouse et M.

présentation à l'officier de police judiciaire (arrêt p. 4 1 et 2) ; "et aux motifs adoptés que : suivant une décision rendue par défaut en date du 12 janvier 2004, le tribunal correctionnel de Lorient

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu l'article 98 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Agro Lorin

LORENZO ; QU'APRES LE DECES DE DOMINIQUE VIOLA, SA VEUVE ET SES DEUX FILLES ONT ASSIGNE LORENZO VIOLA ET LES EPOUX X...

Robert Y..., en conduisant ce dernier véhicule, a blessé mortellement le piéton Lorenzo X...; qu'assignée en garantie par M.

la société SARL Fréquence Bretagne Sud (la société Fréquence Bretagne Sud) et la société Media bonheur émettent, sur la bande FM, respectivement, la radio « Jaime radio », diffusée dans le pays de Lorient

alors que le procès-verbal indique que 5 de ces salariés utilisent depuis longtemps de tels chariots ; que, si, selon le prévenu, David a été embauché le 3 février 1997, Guyot, Josselin, et les frères Lorand

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roger G... coupable d'avoir, à Ploerdut, en tout cas dans le ressort judiciaire de Lorient

qui avait signé en son nom l'acte d'appel ; que, s'il n'avait pas informé le juge d'instruction de Nantes de son intention d'être assisté d'un avocat en remplacement de Me Z..., avocat au barreau de Lorient

s'étend à toute aide qui aurait été mise à exécution sans être notifiée et engendre, en faveur des justificiables, des droits que les juridictions nationales sont tenues de sauvegarder (11 décembre 1973, Lorenz

celui-ci à emporter deux fûts vides, inutilisés, parmi ceux stockés à l'extérieur de l'entrepôt de la SICA ; qu'au cours du déchargement à la Coopérative de céréales et d'approvisionnement de la région de Lorrez-le-Bocage

qu'en cours d'instance, elle a déclaré intervenir volontairement au nom de ses deux enfants mineurs ; Attendu que pour dire que le refus de renouvellement du bail n'est pas opposable à Audrez et Lorenzo

notification a été effectuée diffère de celle figurant au pied de l'ordonnance ; qu'en l'espèce, il résulte du mémoire régulièrement déposé par les parties civiles, de l'attestation établie par Me Lavie Lopez