[I] était sans cause réelle et sérieuse, et d'AVOIR condamné les sociétés Foncia Groupe et Foncia Marceau ensemble ou l'une à défaut de l'autre à payer à M.

BRUITS PROVOQUES PAR L'UTILISATION EN GALERIE SOUTERRAINE D'UNE MACHINE DONT LE NIVEAU SONORE IMPORTANT ETAIT TOUT A FAIT ASSIMILABLE, DU POINT DE VUE DES AFFECTIONS PROFESSIONNELLES, A CELUI DES MARTEAUX

X... n'effectuait pas les travaux nécessitant le marteau piqueur ou la disqueuse ; qu'en réponse le salarié verse aux débats plusieurs attestations dont celles d'un ancien salarié de l'entreprise, d'un

Z... a fait état d'une surdité qu'il a présentée comme lui étant survenue à la suite de son activité professionnelle comportant l'utilisation de marteaux piqueurs ; que, pour écarter sa demande de prise

présent arrêt Moyen produit par Me Hémery, avocat aux Conseils pour la société Garage Petitjean Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société garage PETITJEAN à payer à Monsieur Marceau

rouleaux, Georges Y... a voulu le redresser avec sa main gauche, qui a été happée par les rouleaux rentrants ; la machine, avait été mise en conformité en décembre 2000 : la non-conformité au niveau du margeur

En effet, le 1er décembre 2004, vous avez demandé à un travailleur handicapé de casser des cailloux avec un marteau, dans le froid, de13h30 à 15h30, alors que l'exécution de ce travail ne se justifiait

X..., CONDUCTEUR DE POIDS LOURDS AU SERVICE DE LA SOCIETE DEJEAN, A ETE LICENCIE LE 13 OCTOBRE 1979 POUR AVOIR SYSTEMATIQUEMENT PLACE LE CHRONOTACHYGRAPHE DONT ETAIT MUNI SON VEHICULE EN POSITION "MARTEAU

X... a été engagé le 24 octobre 2000, en qualité de "façadier", par la société Marteau, pour la durée d'un chantier ouvert sur le port de Bormes-les-Mimosas ; qu'il a été licencié par lettre du 17 mai

Besançon aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, la SCI Les Griffons et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 2, avenue du Commandant Marceau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., ès qualités de gérante de la SCI Guillaume Marceau, domiciliée

X... à consentir à la SCI Marceau un bail emphytéotique sur un ensemble de biens immobiliers ; que le bail a été conclu le 15 janvier 2005 entre la société de la Tourelle et la SCI Marceau dont M.

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DEMOISELLE Y..., AYANT VENDU EN 1954, MOYENNANT RENTE VIAGERE, UN IMMEUBLE AUX EPOUX Z..., CEUX-CI, AUSSITOT APRES L'ACHAT, ONT CONSENTI A VEUVE MARTEAU

BRANCHES : VU LES ARTICLES 1382 ET 1383 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE RUTMAN ET COMPAGNIE DITE TIMCO PRETENDAIT QUE DAME X..., EN ACHETANT DEUX MODELES DU MANTEAU

qu'il a lui-même établis ; que si le maître de l'ouvrage, qui ne pouvait ignorer, étant présent à la réunion du 16 février 1999, que le lot chauffage était exécuté, en sous-traitance, par la société Manseau

ensemble violation des droits de la défense : " en ce que le procès-verbal des débats fait mention (en p. 7) du contenu de la déposition du témoin Claude Y... selon laquelle celui-ci " a reconnu le marteau

tendant à la rectification de l'arrêt n 35 D, rendu le 4 janvier 1995, par la Cour de Cassation, Première chambre civile, sur le pourvoi n Y 92-17.409, dans une affaire opposant la société "Les Films Marceau

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1226-10 et L. 1226-15 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé par la société SN Marceau