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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50764
24 mai 2023
24 mai 2023
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50787
24 mai 2023
24 mai 2023
Sur le rapport de Mme Guerrini, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50768
24 mai 2023
24 mai 2023
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de Mme [M] [T], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50769
24 mai 2023
24 mai 2023
[T] [V], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51154
28 juin 2023
28 juin 2023
[W] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Metz, en date du 6 avril 2023, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'assassinat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51155
28 juin 2023
28 juin 2023
[S] [D] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Cayenne, en date du 11 avril 2023, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51160
13 septembre 2023
13 septembre 2023
[F] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 12 avril 2022, qui, pour escroquerie en récidive, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement,
Source officielleciv3
6137208ecd580146773eb92a
13 décembre 1989
13 décembre 1989
B..., Mathieu, Louis, Marie de Z..., 4°) de M. Y..., Gérard, Jean, Marie de Z..., 5°) de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200207
9 février 2012
9 février 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 6 avril 2010), que le 9 septembre
Source officiellecr
édure suiviec/Martine GUETTA du chef d'homicide involontaire
61372520cd5801467741b305
23 avril 1992
23 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleciv3
éclaré reprendre l'instancec/M. Christophe X
61372685cd58014677426391
9 janvier 2002
9 janvier 2002
Mathieu, né le 28 avril 1987, X...
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f4a
29 mai 1996
29 mai 1996
Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 27 janvier 1994, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour défaut de permis de construire, à 7 000 000 francs
Source officielleciv3
61372182cd580146773f45da
4 juin 1991
4 juin 1991
Mathieu Y..., demeurant Campolongo, à Calvi (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°) de Mme Toussainte X..., demeurant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50698
27 mai 2021
27 mai 2021
Mallard, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 avril 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50700
27 mai 2021
27 mai 2021
Guéry, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 avril 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officielleciv1
61372322cd58014677405dea
3 juin 1998
3 juin 1998
Jean Gabriel X... en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1995 par la cour d'appel de Nancy (chambre spéciale des mineurs), qui, statuant en matière de déchéance d'autorité parentale, a confirmé la
Source officielleciv3
613721a6cd580146773f5a30
25 mai 1992
25 mai 1992
l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 avril
Source officielleciv1
61372419cd5801467741241e
6 mai 2003
6 mai 2003
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 350 du Code civil ; Attendu qu'un enfant, prénommé Mathieu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50775
24 mai 2023
24 mai 2023
[V] [J], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
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ECLI:FR:CCASS:2023:CR50765
24 mai 2023
24 mai 2023
[B] [G], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 avril 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
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