neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Etienne, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de Mme Y...

Jean-Philippe, Nicolas B., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience du 3 février

Nicolas X..., demeurant ...

au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Justice, à PARIS, le sept septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de la société civile professionnelle GAUZES et GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

au Palais de Justice, à PARIS, le treize octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Henri B., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Nicole M., épouse B., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

(Bouches-du-Rhône), agissant en qualité d'héritiers de Mme Mireille X..., épouse Y..., 3°/ Mme Nicole A..., née Z..., demeurant ... (7e) (Bouches-du-Rhône), 4°/ la caisse primaire d'asssurance maladie

Monnet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ghestin, avocat de M.

qu'ès qualités d'administrateur légal deérard Y..., 28/ Mme Albertine X..., épouse Y..., demeurant tous trois ... àrenoble (Isère), 38/ Mme Marie-Josée Z..., née Y..., demeurant ..., 48/ Mme Nicole

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., épouse de M.

Michel, Georges Y..., 2 / Mme Nicole, Andrée X..., épouse Y..., demeurant ensemble 50, Corniche Fleurie, 06200 Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Nicolaï, épouse XN..., demeurant tous deux à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud), école maternelle "La Maine", résidence Pifono, 56°/ M.