RAVEL ET JOUSSELIN. A RAPPROCHER : 19 JANVIER 1961, BULL. 1961, IV, NO 89, P. 70.

Siante-Victoire, bâtiment F, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit de Monsieur Paul, Joseph B..., demeurant Route des Rayettes

été recherchée que sept mois après sa naissance avec une difficulté de diagnostic puisque les examens cités ont conclu à une forme lobaire ou semi-lobaire de cette anomalie malformative d'une grande rareté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anna X..., demeurant 307, RN 59, Raves (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu

geste fautif commis par Mme X..., ayant consisté à injecter de l'Atropine à la parturiente, après avoir pourtant constaté que rien ne permettait d'affirmer péremptoirement, compte tenu de l'extrême rareté

RAVEL ET DE SEGOGNE.

RAVEL ET LE PRADO.

.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Dial, société anonyme, dont le siège est avenue Maurice Ravel

Ravit, demeurant Ferme de Corbie, 01960 Péronnas, 2°/ M.

Thierry Y..., demeurant 14, place Maurice Ravel à Carpentras (Vaucluse), 3 ) de M. Samuel A..., demeurant chez M. J.

souverainement estimé la parcelle expropriée, constituée par un atoll corallien avec une cocoteraie en partie endommagée par un cyclone, suivant son usage effectif de terre agricole, eu égard à la rareté

stipulation avait été librement convenue, qu'elle avait pour but, en fixant d'ores et déjà un prix, institué pour une durée de vingt ans, d'empêcher la spéculation sur le bien dans un contexte marqué par la rareté

CELICE ET RAVEL. DANS LE MEME SENS : 25 NOVEMBRE 1964, CH. R., NO 2 P 1 ET LES ARRETS CITES. A RAPPROCHER : 9 MARS 1962, BULL. 1962, II, NO 295, P. 208.

RAVEL ET LEMANISSIER. A RAPPROCHER : 10 MARS 1965, BULL. 1965, I, NO 180, P. 134,

COUTARD ET RAVEL. A RAPPROCHER : 4 JANVIER 1962, BULL. 1962, II, NO 18, P. 13. 1ER FEVRIER 1963, BULL. 1963, II,, P. 85 ET LES ARRETS CITES.

ET AUTRE PRESIDENT : M BLIN - RAPPORTEUR : M THIRION - AVOCAT GENERAL : M ITHIER - AVOCATS : MM RAVEL ET ROUVIERE.

PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M COSSE-MANIERE-AVOCAT GENERAL : M PARLANGE, CONSEILLER FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM RAVEL ET TETREAU.

C / CAVE COOPERATIVE DE BARJAC PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M BRETON-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM RAVEL ET MAYER