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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01831

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

Robinson, président du directoire de la SA METALEUROP annonce-t-il, lors de la réunion de cet organisme du 18 juillet 2002, la restructuration « de l'usine de Noyelles-Godault » en vue de modifier son

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10903

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Cette société a pour associé unique la SA Robinson Technologies. Aux termes d'un procès-verbal en date du 29 octobre 2014, cette société a pris la décision d'attribuer à R...

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CC

civ3

6137208ccd580146773eb799

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ des ASSURANCES GENERALES DE FRANCE société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., 5°/ de la CAISSE INDUSTRIELLE D'ASSURANCES MUTUELLES, dont

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02127

Cassation

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Dans son arrêt du 16 mars 2006, (CJCE, arrêt du 16 mars 2006, Robinson-Steele e.a., C-131/04, et Clarke e.a, C-257/04, affaires jointes), la Cour de justice des Communautés européennes a dit pour droit

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CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efe6

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

actions intentées contre France Télécom, de parvenir à concilier la nécessaire protection de la vie privée des personnes avec les règles de la libre concurrence, de leur adhésion à la liste "Stop Robinson

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300499

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

parcelle appartenant à la SCI Domaine des Harronnières d'environ 90 ha (domaine des Arronnières) et une parcelle appartenant à Mme Z...épouse Y... d'environ 110 ha (la Petite Forêt et le Domaine des Robinson

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CC

comm

61372377cd5801467740a275

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Le Plessis-Robinson, 4 / de M.

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CC

comm

61372212cd580146773f9fc1

Cassation

23 novembre 1993

23 novembre 1993

Robinson (Hauts-de-Seine), 4 ) de la société Réparmétal Paris, dont le siège est ...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101135

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

contrat était au 31 décembre 2003 de 97 775,80 euros ; qu'il avait fait l'objet le 30 novembre 2004 d'un versement de 210.800 euros provenant de la vente d'un appartement du couple sis à Pl(e)ssis Robinson

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00275

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

MAGENTA à 6 heures 15 pour exécuter une prestation de vol rémunérée par la SARL HELISUD et sur les instructions de cette société, au profit de l'agence maritime BALLANDE, à bord d'un hélicoptère de type ROBINSON

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soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Emile BJ..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), 2748/ Mme Simone BL..., demeurant ..., Bâtiment Rimbaud à Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 2758/ M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02459

Cassation

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Elle a été affectée sur le site de la Boursidière au Plessis-Robinson, sur lequel la société FIRST MAINTENANCE COMPANY intervient en qualité de sous-traitante de la société SMS pour la gestion et l'exploitation

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200275

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

chaussures, de chaussettes, de sac à dos, voire des factures faisant état de vêtements professionnels mais émanant de magasins spécialistes d'habits de marque et ne vendant pas de vêtements de travail (cf ROCHON

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200464

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

travaillent en majeure partie dans d'autres départements de la même région, ce qui n'était pas le cas de l'exposante ayant 8 établissements dont l'un d'entre eux se trouve en Ile-de-France (Le Plessis Robinson

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201164

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

[S] [D] recevable en son action tendant à la résolution de la vente, en ce qu'il a prononcé la résolution de la vente passée le 2 décembre 2010 devant Maître [W] [N], notaire à Robion, entre la SCI Le

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00579

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Mes interventions sont ponctuelles : je suis déjà intervenu 18 heures en techniques de recherche de stage du novembre au 15 décembre, [D] a programmé trois séances maquette Robinson en février plus une

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01044

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

I-2605, point 30 ; 16 mars 2006, C-131/04 et C-257/04, Robinson Steele, point 60). 15.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00779

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

Monsieur Y...témoigne qu'à ce moment là, il est sorti pour récupérer son casque et qu'il a entendu une altercation entre d'autres salariés, qu'il a entendu Monsieur X... « ronchonner », qu'il n'a pas entendu

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110078

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y... faisait valoir que cette acquisition s'était faite uniquement à l'aide de ses fonds personnels, provenant de la vente d'un bien immobilier situé au plessis Robinson dont il était le seul propriétaire

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100062

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

tandis que ces éléments découlaient du concept même du jeu d'aventure Koh Lanta consistant, pour les participants, à s'organiser pour vivre par leurs propres moyens dans un lieu totalement isolé tel Robinson

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