Quelques mentions manuscrites ont été ajoutées sur ce document, selon les demandeurs par Mme [Q] elle-même : "Robien" (au lieu de [L]), "9 ans" (au lieu de 15 ans en loi [L]).

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Chambéry dans les rubriques C 1.21 (plomberie, sanitaires, robinetterie) et C. 1.26 (thermique) ; que

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1988 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société Robinetterie Sebim-Bouttevin-Dubost RSBD, dont le siège est sis ...

Rien ne démontre que le remplacement de la robinetterie auquel ont fait procéder les époux X...était indispensable.

thermostatiques et la dépose et repose des robinets endommagés ; qu'elle présente aujourd'hui une demande de 26.910 €, somme correspondant à l'engagement de caution de la HSBC en justifiant de travaux

Fernand X... est décédé à ROISEL le 13 avril 1970 laissant pour lui succéder son épouse Mme Solange Z... et ses trois enfants : M.

X..., qui exerçait les fonctions de président du conseil d'administration de la société X... robinetterie mise en redressement judiciaire, fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 4 juin 1992) de l'avoir condamné

X... a demandé son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans la rubrique "plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz, toiture" ; que par décision de l'assemblée

EN D'AUTRES LIEUX; QU'ELLE A AINSI DENATURE LEDIT RAPPORT QUI PRECISAIT QUE LES VENTES DE FERS ET GROSSE QUINCAILLERIE, MACHINES-OUTILS, OUTILLAGE, CHAUDRONNERIE, GROSSE SERRURERIE, GRILLAGE, ROBINETTERIES

E..., bien qu'elle eût constaté que celui-ci avait recouvré le plein et entier usage de son immeuble depuis le 1er novembe 1986, de sorte qu'en ne s'assurant pas, en temps utile, de la fermeture du robinet

2021 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société RS Est, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Robinetterie

[P] [U] et Mme [X] [O] ont signé au profit de la société Omnium Gestion un mandat de livraison et un mandat de gestion visant expressément la loi De Robien ; qu'il est encore fait état dans l&apos

: architecture, ingénierie et gestion de projet et de chantier, a sollicité l'extension de son inscription aux spécialités : Enduits, gros-oeuvre, structures, menuiseries, plomberie, sanitaire, robinetterie

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les rubriques "plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz, thermique, électricité, énergie

que la plaquette commerciale, dont le contenu est sus-décrit, était exclusivement dédiée aux investisseurs désirant réaliser des opérations de défiscalisation en usant des dispositions de la loi De Robien

des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes, dans la rubrique bâtiments - travaux publics - gestion immobilière, sous les spécialités génie thermique (C-01.26.01) et plomberie, sanitaire, robinetterie

du Code de procédure civile, ensemble l'article 1356 du Code civil ; ALORS ENSUITE QUE la simple indication à l'acquéreur d'une maison destinée à l'habitation et équipée de canalisations et de robinetterie

que cette circulaire publiée, en vigueur avant la période contrôlée, se réfère aux coûts du « repas », sans faire de distinction entre les aliments solides et liquides, et encore moins entre l'eau du robinet