constituées pour partie de conduite et pour partie de travaux en entreprise ; qu'il a été précisé par la société Apidis que l'apiculture étant son activité principale, pour le chauffeur le transport des ruches

Arveyres, 7 / Mme Catherine Z..., épouse D..., demeurant Le Cos E..., 47290 Beaugas, 8 / Mme Isabelle Z..., épouse F..., demeurant ...,, 9 / Mme Hortense Z..., épouse C... de Suduiraud, demeurant rRute

Rutger X..., demeurant tous deux ..., 20°/ de M. Ammar YG..., demeurant ..., "L'Asphodèle", 06370 Mouans-Sartoux, 21°/ de M. Gérard YU..., demeurant ..., 22°/ de M.

exercices) à laquelle une décote de 20 % est appliquée pour « clientèle exclusivement étrangère »,-prise en compte des dettes liées aux leasings en cours, revalorisation des titres des SARL et de la SCI La Ruche

juridiction nationale, en application de l'article 177 du Traité de Rome, a une portée telle qu'une autre juridiction nationale saisie d'une question similaire doit s'y référer et que dans l'affaire Rush

[G] qui s'en seraient servis pour construire, élever des volailles et vendre des oeufs, ou encore par un apiculteur exploitant ses ruches, alors que les consorts [G] produisent aux débats un bail

W..., domicilié [...] , 11°/ à la société La Ruche, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 12°/ à la société Domi, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 13°/ à la société

Communauté de communes action Fourmies et environs a, jusqu'en 2009, délégué à la société Thiérache environnement la collecte et le traitement des déchets ménagers ; que Mme X... a été engagée par la société Ruche

valoir (conclusions d'appel pp. 23 et 24) qu'il était apiculteur et qu'il ne pouvait, en raison de l'étroitesse du passage du chemin de service, accéder en voiture à sa parcelle AK 26 pour s'occuper des ruches

versées à la procédure que le city stade comporte des couleurs et des dimensions qui dénotent dans le paysage ; que si le constat d'huissier produit en appel fait état de plantations d'arbres et de ruches

locataires des S... pour accéder au terrain situé derrière la maison et y effectuer des travaux de construction afin d'élever des volailles ainsi que par un apiculteur pour venir prélever le miel de ses ruches

P... et produit du miel à partir de ruches installées sur d'autres fonds ; de même il est constant, au vu des nombreuses attestations produits, que M. T... P... et M. T...

[TX] [IK], [NY], [IZ], [YL], [TF] et [DR] en accusation des chefs de viols en réunion après avoir relevé que « le visionnage des vidéos et de rush qui ont été saisis permet d'apprécier le fonctionnement

constaté que le véhicule était rongé par la rouille, ce qui n'était pas spécifié dans l'annonce, - il ne veut pas renter en train, il conclut la vente car il a besoin de ce véhicule pour transporter ses ruches

YY..., 34°/ à Mme Ruth YY..., domiciliés [...] , 35°/ à M. Antony ZZ..., domicilié [...] , 36°/ à M.

de la nature de leur mission et de leur fonction, de leur compétence ainsi que du pouvoir et des moyens dont ils disposaient ; qu'ils ont causé indirectement le décès de Claude H..., Fabienne L..., Ruth

Jean-Marie ZT..., demeurant 11, hameau du Rucher à Verny (Moselle), 63 / de M. Roland AB..., demeurant ... (Moselle), 64 / de Mme Patricia AD..., demeurant ... (Bas-Rhin), 65 / de M.

d'exploiter normalement son fonds, dans le cadre de son activité agricole d'autant que la forte déclivité entre les parcelles [...] et [...] interdit l'accès à des véhicules, indispensables au transport des ruches