domiciliés tous deux [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2014 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Balcons du soleil

observations de Me BOUTHORS et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur le pourvoi formé par : -1) LA SOCIETE TOURISME LOISIRS ET SOLEIL

caractère arbitraire par rapport aux produits qu'il désigne ; que pour refuser tout caractère distinctif propre au seul mot "Valley", arbitraire pour désigner des vêtements légers "évoquant une vie au soleil

X... a été engagé en 1983 par l'association Rayon de Soleil en qualité de directeur de foyer ; qu'il disposait d'un logement de fonction ; qu'en avril 2005, il a été placé sous contrôle judiciaire dans

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ l'association Soleil Klere Nou, dont le siège est aux Abymes (Guadeloupe), "résidence La Colinnette

de deux arrêts rendus les 6 septembre et 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section D), au profit du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Maisons du soleil

LUI-MEME A DECLARE QU'IL AVAIT ETE VICTIME D'UN FORT SOLEIL LE 12 AVRIL 1965 A 8H 30, CE SEUL FAIT NE POUVANT CARACTERISER L'ACCIDENT DU TRAVAIL SE MANIFESTANT 7 HEURES PLUS TARD SOUS FORME D'HEMIPLEGIE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE << AU ROI SOLEIL >> OCCUPANTE D'UN IMMEUBLE A USAGE COMMERCIAL APPARTENANT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PORTE JAUNE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES

Saveurs du soleil ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, signé par M.

X... et de la société civile immobilière du Soleil, de la SCP Alain Monod, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

ARTICLES 1, 2, 3, 10 ET 11, DES ARTICLES 1 A 26 DE LA LOI DU 11 MARS 1957 ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT, INSUFFISANCE, CONTRADICTION ET NON-PERTINENCE DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE

X..., propriétaire d'un local donné à bail à la société Au Soleil levant et sous-loué partiellement à la société Sacfac, a, à la suite d'un incendie survenu dans les lieux, assigné la société locataire

Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ la société anonyme Centre médical et diététique "soleil

X..., gérant de la société Soleil constructions, mise en liquidation judiciaire le 19 octobre 2004, a été condamné, à la demande du ministère public, à la sanction de faillite personnelle pour une durée

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1997 par le tribunal d'instance de Guebwiller, au profit de l'association Le Rayon de Soleil, dont le siège est ...,

Moyens produits par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour la société Soleil et rendement.

à certaines heures de la journée ; qu'ainsi et à titre d'exemple, l'huissier a pu constater que « le 15 avril une bande de terrain de 7,60 mètres de largeur à partir de la clôture ne voit jamais le soleil

Ravise Bes, ès qualités de représentante des créanciers de la société Loisirs et Soleil, demeurant en cette qualité à cette société, La Digue Bas du Fort, 97190 Gosier, 2°/ de M.