droit d'agir en justice, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bussjager Internationale Spedition

Aldo Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Spad 84, dont le siège

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en décembre 2003 en qualité de femme de ménage par la société Quincaillerie marine Speg

Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1994 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 2e section), au profit de la Société parisienne d'entreprise et de participation (SPEP

La SAS Kuehne et Nagel a confié le transport de la marchandise à la société Lautrans Transport Vermittlung, qui a elle même sous traité la tâche à la société Girat Spedition GMBH.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires Spad, société anonyme, dont le siège est ..

J..., domicilié [...] , 2°/ à la société BSPG Colombes, exerçant sous le nom commercial "Speed Rabbit Pizza", société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ;

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 JUILLET 2025 La société SCML service, exerçant sous l'enseigne "Speedy

demande formée par la société Speos [Localité 3] Photographic Institute et la condamne à payer à M.

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (23e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société parisienne d'entreprise Ile de France (SPEI

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 juin 2012), que la société Thalabanyuls a fait édifier un complexe immobilier comprenant notamment une résidence hôtelière ; que la société Spec

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Speedy

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPEC, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

X..., le cabinet Trouvin, les sociétés Bergeon-Geoffroy et Hourtay, lesquels ont exercé des recours entre eux ; que la société Bergeon-Geoffroy a demandé la garantie de la société Spade ; Attendu que

de propriété, ressort d'une comparaison, d'une part, du trouble inhérent à cette destruction, d'autre part, de l'ampleur de la méconnaissance du gabarit-limite imposé par la servitude, constatée in specie

de propriété, ressort d'une comparaison, d'une part, du trouble inhérent à cette destruction, d'autre part, de l'ampleur de la méconnaissance du gabarit-limite imposé par la servitude, constatée in specie

« LightSheer Desire Lumenis pour défaut de délivrance conforme, au motif que « si l'offre de prix du 8 septembre 2018 vise un "système diode laser épilatoire évolutif" et "une pièce à main HIT (High Speed

[N] [E], pris en son nom personnel, 2°/ à la société Parisienne d'exploitation de lieux de loisirs (SPELL), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à M.