sportives mais également pour les activités ludiques et de détente ; mais il comporte un bassin de natation de 25 m comportant 8 couloirs équipés de 5 plongeoirs, des gradins d'une capacité de 300 spectateurs

droit de vivre sa vie avec passion » ou se termine par le message « Gleeden, la rencontre extra-conjugale pensée par des femmes », ce qui pourrait choquer les convictions religieuses de certains spectateurs

terrain d'entraînement et non de l'homologation pour la compétition » (arrêté du 18 décembre 2003- article 3- p. 3, 2e alinéa) et « n'ouvre que le droit de faire évoluer (éventuellement en présence de spectateurs

certaine notoriété, fument, sans qu'il soit fait référence au tabac ou à l'usage du tabac et en l'absence de toute indication directe ou indirecte de nature à attirer l'attention du spectateur

d'habitation par les appelantes, dans le même immeuble ; que cette même place Gordaine accueille par ailleurs, durant toute la saison estivale, des groupes de musique et la présence d'un flux de spectateurs

les victimes ; qu'il ne saurait donc s'agir d'un accident de la circulation ; Qu'en statuant ainsi, alors que la loi du 5 juillet 1985 est applicable à l'indemnisation des dommages subis par les spectateurs

que, dans ces conditions, il apparaît avec l'évidence requise en référé, que l'activité principale de l'appelante est bien le spectacle, peu important qu'à l'occasion de celui-ci elle offre à ses spectateurs

Dans l'exercice de ma fonction, je ne peux demeurer spectateur de cette dégradation, ne pas reconnaître que j'ai atteint un point où mes compétences ne peuvent plus aider ce jeune homme à grandir ni empêcher

l'exécution de cette manoeuvre qu'Orient a pris le dessus sur la cavalière ; qu'il n'est pas démontré non plus que l'attitude dangereuse du poney ait pu être provoquée par la présence irrégulière de spectateurs

réglementation de la billeterie des entreprises de spectacles, les juges du fond relèvent d que le prévenu a laissé entrer gratuitement dans la discothèque de la SNC Teso dont il est gérant 14 554 spectateurs

Les juges ajoutent que dans le contexte en cause, le spectateur de cette émission comprenait que ces propos exprimaient l'opinion très critique de leur auteur sur le projet de loi qui consacrerait « la

poches... toi il te restera toujours des c.... en or au moins réfléchi''- ce qui a conduit le journaliste Martin B... à écrire le 16 janvier 2005 pour la dernière de son spectacle devant 5 mille spectateurs

Qu'en effet, aux termes de l'article 290 quater I du Code général des impôts, dans les établissements de spectacles comportant un prix d'entrée, les exploitants doivent délivrer un billet à chaque spectateur

ne pouvait prétendre qu'à un franc de dommages-intérêts, toutes causes de préjudice confondues ; "aux motifs que le préjudice subi par les parties civiles ne peut se calculer à partir du nombre de spectateurs

régulièrement rappelée par le disc-jockey annonçant un show sexy à 3 heures 15 ; que les enquêteurs constataient alors que la strip-teaseuse frottait son postérieur contre les parties génitales de certains spectateurs

MOTIFS QUE il résulte des pièces produites que l'apport des droits TV dans le chiffre d'affaires du Club est la première source de recettes du Club, de l'ordre de 65 %, loin devant les recettes « spectateurs

le faire vers 13h45 alors qu'une caissière le lui demandait, il appartenait au directeur du site d'organiser le travail et prévoir la présence d'un nombre suffisant de salariés pour accueillir les spectateurs

sportives ; qu'il résulte des pièces du dossier et des débats à l'audience que le critérium organisé par l'association Criterium cycliste professionnel a pour objet une performance sportive ouverte aux spectateurs

pied et les deux gifles que lui aurait portés cette dernière alors que son enfant allait déjà très mal s'inscrivent dans une dynamique d'escalade dans la violence qui l'a faite passer du rôle de spectateur

ET CONNU SOUS LE SIGLE DU " NEW CLUB " A UNE VISITE D'OFFICE DES LIEUX ET A UN CONTROLE DES BILLETS REMIS AUX SPECTATEURS ET CONSOMMATEURS, LES JUGES EN ONT CONCLU QUE CET ETABLISSEMENT ETAIT EXPLOITE