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198 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200246

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Soc. 31 octobre 2000, n° 99-13322 (n° 4274 FS-D, SA Tissot c/ URSSAF du Lot RJS 1/02 n° 87) ; qu'en l'espèce, les opérations de contrôle concernant la société Groupe Pierre le Goff Sud Ouest Etablissement

Source officielle

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Journal officiel
Créations

FULCHIRON, Timothée, Nataniel, Marie

SIREN 108057050Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

29/07/2026

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Créations

GIACCARI, Timothé, Louis, Pierre

SIREN 107944407Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

29/07/2026

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Modifications diverses

CHAILLY, Timothée Marcel Renélien

SIREN 929571131Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

28/07/2026

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Créations

ESCANDELL, Timothee, Max

SIREN 889158572Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

28/07/2026

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Créations

HAMON, Youri, Timothé, Christophe

SIREN 851785451Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

26/07/2026

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100779

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

l'attente du résultat du procès, demandant aussi que lui soit accordé un prêt personnel pour faire face à ses engagements ; que dans ses lettres des 6, 12 et 30 octobre 2006, il se montre beaucoup moins timoré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00388

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

mais comportaient un vice de fabrication, sans rechercher, comme elle y était invitée, pour chacun des désordres invoqués par l'acquéreur qui soutenait notamment que l'aménagement de la timonerie

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00946

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

dans le procès-verbal de constatations, les opérations de visite se sont limitées à l'exercice du droit de communication prévu par l'article 65 du même code et à l'examen de documents situés dans la timonerie

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310479

Cassation

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Languedoc - La Mejanelle, et en fonction de leur consistance à la date de l'ordonnance d'expropriation, qui était celle d'une terre anciennement plantée en vigne, donnée à bail à la SCEA Domaine des Tissot

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100319

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[P], qui avait prétendu avoir pris rendez-vous le 30 octobre 2015 pour [C] à l'hôpital de la Timone à [Localité 2] auprès d'un chirurgien maxillo-facial, n'avait jamais rendu compte à la mère du résultat

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201770

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

Z..., monté sur le timon de la remorque, est tombé et a été mortellement blessé ; que la société Nationale suisse assurances ayant refusé de prendre en charge le sinistre, au motif que la remorque n'avait

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300886

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Il résulte des pièces versées au débat et notamment du procès-verbal de constat dressé par la SCP MOTTET DUCLOS & TISSOT en date du 18 juillet 2018 que tous les arbres et arbustes ont été taillés tant

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00784

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

leur rapport du 22 août 1991, les experts judiciaires H... et I...ont estimé regrettable que le pilote automatique soit mis en service lorsqu'il n'y a, surtout de nuit, qu'une seule personne à la timonerie

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01239

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

face à cette situation, la salariée ne justifie d'aucune action de nature à renforcer le respect des procédures de " houskeepping " par les gouvernantes et les femmes de chambre ; que les réponses timorées

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110750

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[Z] n'était pas co-mandant quand sa lettre du 4 janvier 2017 adressée au gérant de la société Paris premier immobilier précisait clairement le contraire en ce qu'il était écrit que " par mandat tissot

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300516

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

usagées, 10 mobil homes usagés, dont deux « Sir » en mauvais état, 6 dénommés « Bambi » en mauvais état, 4 chalets dont certains occupés par des travailleurs agricoles, 10 mobil homes sans roues, sans timons

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01009

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

civile de la Polynésie française, la cause a été débattue et plaidée en audience publique du 2 mars 2017, devant Mme Teheiura, conseillère faisant fonction de présidente, Mme Levy, conseillère, Mme Tissot

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00257

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

J'ai donné à l'exploitation deux lettres du service du Professeur I... de la TIMONE à MARSEILLE ; qu'il ressort des pièces, que ces demandes, finalement acceptées comme congés payés, sont en fait motivées

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100694

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

décembre 2005, et les examens pratiqués ont conclu à une « sténose du tronc commun distal nécessitant un traitement chirurgical », puis elle a été transférée en chirurgie cardiaque à l'hôpital de la Timone

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Timothy, Paul L..., demeurant à Hong Kong, 28 Severn road, The Peak,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100745

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

RlPOLL, conseiller faisant fonction de président, Mme PINET-URlOT, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, » et que: « En application des dispositions de l'article

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01017

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

et que les désordres s'étaient multipliés sur les deux navires par des «décollements du teck qui recouvrent leurs différents ponts», ajoutant en outre que «sur le navire Axanthia les portes de la timonerie

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