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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
60794bcb9ba5988459c43eb9
4 octobre 1978
4 octobre 1978
N'EST RECEVABLE DE LA PART DE L'ACHETEUR QUE DANS UN DELAI DE QUINZE JOURS FRANC, NON COMPRIS LE JOUR DE LA LIVRAISON ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER RECEVABLE L'ACTION EN RESOLUTION DE LA VENTE D'UNE VACHE
Source officiellecr
613725fecd580146774221f8
19 juin 2001
19 juin 2001
de la bande vidéo permet de constater que le propos litigieux est précédé d'une phrase qui ne laisse aucune incertitude sur l'objectif poursuivi, puisqu'un des présentateurs précise : " On va devenir vache
Source officiellecr
61372695cd58014677426c5d
5 décembre 2006
5 décembre 2006
l'édification de la construction- qu'il n'aurait aucune autorisation pour faire des arènes, lesquelles n'étaient pas un bâtiment à usage agricole mais un lieu festif qui permettait de monter un spectacle de vaches
Source officielleciv2
60794c839ba5988459c45cab
17 février 1993
17 février 1993
Vu le principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que les époux X... ayant installé un élevage de veaux et de vaches
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f55e7
5 février 1992
5 février 1992
Francis X..., demeurant à Bourbourg (Nord), 3, place du Marché aux Vaches, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Guermann, les
Source officielleciv1
6137210dcd580146773f0967
25 octobre 1989
25 octobre 1989
exploitant agricole à titre personnel, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1134 du Code civil en relevant, sans autre vérification, tout en constatant que les vaches
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00959
28 avril 2011
28 avril 2011
engagé le 2 janvier 1980 par la société Stearinerie Dubois et fils en qualité de directeur commercial, a été licencié pour faute grave le 17 février 2006 ; qu'aux mois de mars et mai 2006, les sociétés Vama
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100638
19 juin 2013
19 juin 2013
SCEA de la Futaie pour prélever la semence de ses taureaux, la conditionner sous forme de paillettes et la lui restituer après congélation afin qu'il procède lui-même à l'insémination artificielle des vaches
Source officielleciv3
6137241acd58014677412517
27 mai 2003
27 mai 2003
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, souverainement relevé que l'affectation du chemin de "la Vacherie
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c424d6
12 juillet 1977
12 juillet 1977
D'UNE VACHE LAITIERE DONT L'AUTOPSIE A REVELE QU'ELLE ETAIT ATTEINTE D'UN CANCER GENERALISE, LE TRIBUNAL ENONCE QUE LES ARTICLES 284 ET SUIVANTS DU CODE RURAL EDICTENT DES REGLES PARTICULIERES QUI ONT
Source officielleciv1
60794e759ba5988459c48ea2
21 juillet 1976
21 juillet 1976
EXPERTISE N'EST OPPOSABLE A UNE PARTIE QUE SI ELLE Y A ETE APPELEE OU REPRESENTEE ; ATTENDU QUE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1641 DU CODE CIVIL, ESPAGNOL A ASSIGNE LAFAY EN RESTITUTION DU PRIX D'UNE VACHE
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593d9
4 février 1980
4 février 1980
DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE FIAT FRANCE, ADMISE A TITRE PRIVILEGIE AU PASSIF DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE VACCHER
Source officielleciv1
61372120cd580146773f133b
26 juin 1990
26 juin 1990
Y..., gérant du GAEC de Sugny, douze vaches dont quatre, après avoir été déclarées impropres à la consommation par les services vétérinaires d'Etat, ont été saisies et retirées de la circulation ; qu'assignée
Source officielleciv1
6137220fcd580146773f9e36
3 novembre 1993
3 novembre 1993
A... 135 vaches laitières, le preneur s'engageant à nourrir les bêtes et à restituer à la société, à la fin du bail, des animaux de même nombre, poids et qualité ; que M.
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44d2d
31 janvier 1989
31 janvier 1989
d'un vétérinaire qu'en cas de difficultés, et en déduisant de cette constatation que le docteur X... ne pouvait prétendre à des honoraires puisque son intervention s'était soldée par le décès d'une vache
Source officiellesoc
61372390cd5801467740b6b2
12 juillet 2000
12 juillet 2000
Hubert X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Meaux (Section activités diverses), au profit de Mme Andrée Y..., demeurant Pont des Vaches
Source officielleciv1
607940fa9ba5988459c3fd85
30 novembre 1971
30 novembre 1971
QUE LES PARTIES S'ETAIENT PROPOSE ET QUI CONSTITUAIT LA CONDITION ESSENTIELLE DU CONTRAT ; ATTENDU QUE POUR REJETER L'ACTION EN RESOLUTION, POUR VICE CACHE, DE LA VENTE PAR SALUDEN A PODER, D'UNE VACHE
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fe7f
30 novembre 1971
30 novembre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, IL RESULTE QUE GAPAILLARD, MARCHAND DE BESTIAUX, A VENDU LE 10 SEPTEMBRE 1968 A PHILIPPE, CULTIVATEUR, UNE VACHE QU'UN PRELEVEMENT
Source officielleciv2
607941169ba5988459c403af
29 novembre 1972
29 novembre 1972
CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR SUR UNE ROUTE LORSQU'IL HEURTA UNE VACHE DU TROUPEAU DE Y... QUI DEAMBULAIT " PELE-MELE " SUR LA CHAUSSEE ; QUE X...
Source officielleciv1
6079433a9ba5988459c41ada
29 avril 1975
29 avril 1975
SOCIETE COOPERATIVE DE FROMAGERIE DE FERRIERES-LE-LAC ET S'ETAIT OBLIGE, DU FAIT DE SON ADHESION, A LIVRER A CELLE-CI LA TOTALITE DES PRODUITS DE SON EXPLOITATION, A CESSE D'APPORTER LE LAIT DE SES VACHES
Source officiellePage 10 sur 26
VACCA, Maria, Francesca
30/07/2026
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VACCARA, David
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL BENOIT & ASSOCIES Béatrice AMIZET, 17 RUE DE METZ, 31000 TOULOUSE - N° RG : 25/04856
29/07/2026
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FABIEN VACCARA
28/07/2026
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VACCARES CONSEIL
28/07/2026
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LE MAZET DU VACCARES
26/07/2026
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