Walther Y..., 6°/ M. D... Hiro, 7°/ M. E... Hiro, 8°/ M. X... Hiro, 9°/ M.

achat financé par son mari ; qu'enfin les époux X... avaient constitué une SCI, dont ils étaient l'un et l'autre porteurs de parts, de même qu'ils étaient tous deux porteurs de parts d'une société Car-Wash

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 321-12 ET L. 511-1, ALINEA 3, DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE CHRISTIAN X..., ENGAGE PAR LA SOCIETE WAH PERLE INTERNATIONAL LE 5 FEVRIER 1973 COMME MANUTENTIONNAIRE

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

auteur de différents travaux, et Mme Y... pour les voir condamnés à lui payer la somme de 63 146,58 euros en remboursement des dépenses qu'il avait exposés en raison de l'effondrement du plancher du lot Wattre

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 11 juillet 1985) que la société Saser, agissant pour le compte de la société Knuzestan Water

au chiffrage du préjudice résultant des inondations, empêchant l'indemnisation par l'assurance, ce qui justifiait que la valorisation du matériel dégradé soit faite en tenant compte de la valeur du watt-crète

[F] demande que soit posée à la Cour de justice de l'Union européenne la question préjudicielle suivante : Considérant les arrêts de la Cour, Watts du 16 mai 2006, n° C-372/04 et BBK du 3 octobre 2013

nouveau Code de procédure civile, l'arrêt rendu le 21 janvier 2003, entre les parties, par la cour d'appel de Nancy ; DIT n'y avoir lieu à renvoi du chef de la cassation ; Déboute la société Nestlé Waters

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'AU COURS D'UN MATCH D'ENTRAINEMENT DE WATER-POLO, DANS LA PISCINE DU CLUB DES CAIMANS CONGOLAIS, MATCH ORGANISE PAR CELUI-CI, SOUS LA DIRECTION ET L'ARBITRAGE DE Y...,

qu'elles ne sont susceptibles d'aucune caducité ; qu'en estimant que la clause du cahier des charges du lotissement " ... " faisant obligation au titulaire du lot n° 3 de boucher la porte du grenier et des water-closets

de la copropriété de l'immeuble sis 12 et 12 bis rue Georges Clémenceau à AIX-EN-PROVENCE, dont la partie privative consistait en « un appartement situé au rez-de-chaussée, côté rue Clémenceau avec water-closets

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 3 DÉCEMBRE 2025 La société Xylem Water

inverser la charge de la preuve que l'erreur de comptabilisation était établie compte tenu du fait qu'une consommation de 861 m3 était relevée pour une installation aussi minime qu'un lave-mains et un water

Walther Pierre D..., demeurant La Reynarde D, ..., 5 / de M. Gilbert A..., demeurant ..., 6 / de M. Jean I..., demeurant ..., 7 / de Mme Irène L...

l'arrêt suivant : rue des Teinturiers, 62000 Arras, 18 / de la société Système technique d'agencement modulaire pour l'industrie (STAMI), société à responsabilité limitée, dont le siège est 64, rue Watt

D'après le règlement de copropriété des 22 décembre 1964 et 4 janvier 1965, le lot n° 31 consiste en un grand local composé de box, buanderie, douche et water-closet auquel se trouvent affectés 45 millièmes

cassation, la société Zurich Insurance Public Limited Company, ès-qualités d'assureur de la société Somatherm, ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, la société Ayor Water

alors qu'il était absent, sans qu'il y ait lieu d'examiner les arguments des parties sur la possibilité ou non pour les usagers du port d'avoir des appareils électriques dépassant la puissance de 300 watts

a établi que les désordres provenaient d'une mauvaise liaison entre la couche de zinc et le revêtement de laque polyuréthane, elle-même imputable à l'absence d'une sous-couche de passivation, dite " wash-primer