Il avait subi des blessures, dont trois fractures de la face, entraînant 30 jours d'incapacité totale de travail. 3. MM.

[U] a occasionné une fracture du fémur du policier. 4. Poursuivi devant le tribunal correctionnel pour rébellion, M. [U] a été relaxé et M. [I], partie civile, débouté de ses demandes. 5.

le complément d'expertise ordonné le 14 novembre 2002 et, notamment, sur l'insuffisance des imageries médicales pratiquées au CHU de Bordeaux, le tribunal a en effet considéré que la réalité d'une fracture

X..., présentant un descellement d'une prothèse de hanche gauche et une fracture de la pointe de la tige fémorale, a été réopérée au sein de la société Polyclinique du [...] (la polyclinique) par M.

(la victime), salarié de la société Hitachi Vantara (l'employeur), a été victime, le 18 mars 2005, d'un accident de la circulation ayant provoqué une fracture du pied, qui a été pris en charge au titre

X... et montée par Mme P..., a fait une chute et s'est fracturée les deux canons antérieurs ; que projetée au sol, Mme P... a été blessée ; qu'elle a assigné en responsabilité et indemnisation M.

subi à la Clinique Belledonne une intervention pratiquée sous péridurale en raison de son âge et de sa fragilité ; que, vers 23 h 30 il est tombé de son lit, se fracturant le fémur droit ; que cette fracture

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui travaillait pour la société Gendreau en qualité d'ouvrière de fabrication, a été victime d'un accident du travail le 10 septembre 1987 entraînant une fracture

[W], chirurgien, au sein de la clinique [Établissement 2], alors assurée par la société Axa France assurance (la société Axa) ; que, le 24 mars 2004, victime d'une fracture du fémur droit consécutive à

Lors du retour, le 2 février 2009, il a été victime, à l'aéroport de [Localité 7], d'une chute lui occasionnant la fracture d'une cheville. 2. M.

moins que les dires de celle-ci sont formellement confirmés par les certificats médicaux produits qui attestent des ecchymoses, hématomes et oedèmes qu'elle présentait sur le corps, et même d'une fracture

lisait pas le journal mais s'inquiétait du déroulement des opérations; que, de plus, il a tout fait pour masquer sa participation, déclarant faussement le vol de son véhicule et niant toujours avoir fracturé

maîtriser son apprenti en lui tenant les bras ; que lors de l'audience devant la Cour, il a ajouté qu'il a repoussé Vincent A... qui est tombé sur une barrière, ce qui pouvait être à l'origine de la fracture

ainsi quand il était établi que l'existence de l'incapacité et ses conséquences avait été révélée par le scanner du rachis dorsolombaire réalisé le 26 mai 2016 à la suite de l'accident montrant une fracture

généraux du droit international; que l'apport forcé du droit de chasse à une association prévue par la loi du 10 juillet 1964 constitue une atteinte au droit de propriété, spécialement l'usus et le fructus

autorité médicale habilitée constatant la pathologie empêchant de voyager, impliquant le maintien à domicile de la personne concernée et nécessitant des soins appropriés, énonce que l'existence d'une fracture

procédure qu'au cours d'une altercation entre conducteurs, consécutive à un incident de la circulation, Thierry A... a porté à Bernard B... un coup de poing dont il est résulté pour ce dernier une fracture

habitant avec eux ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la jeune Agnès X..., bousculée dans la cour du collège par Sandrine Z..., âgée de 11 ans, est tombée et a subi une fracture