LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 17 mars 2011), que la société Marrons Glacés d'Aubenas a entrepris en qualité de maître

BORDELAIS PRISUNIC DE LA CONSTRUCTION D'UN MAGASIN AU BOUSCAT, 30, AVENUE DE LA LIBERATION ; QUE LES TRAVAUX ONT ETE CONFIES A L'ENTREPRISE MAGASINS ET DECORATIONS LAQUELLE A SOUS-TRAITE LA POSE DES GLACES

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association de Sports de Glace d'Angers (ASGA), dont le siège est ..., en

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 juin 2002), que la société civile immobilière Les Glaciers

résultait de leurs statuts concernait notamment la vente de toutes boissons ou tous produits destinés à la consommation ainsi que la vente de liqueurs et spiritueux, sirops, boissons gazeuses, bières, glaces

Ayant retenu que l'impropriété à destination de l'ouvrage résultait de la formation de stalactites de glace au-dessus des zones de passage, empêchant l'accès à certains bâtiments en toute sécurité, la

2010), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 12 mai 2009, pourvoi n° 08-17.711), que la société Vachieri a acquis le 11 décembre 2000 auprès de la société Glace

l'article 1648 du code civil, dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance du 17 février 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vachieri a acquis le 11 décembre 2000 auprès de la société Glace

Z...dans le cadre desquelles elle devait distribuer des patins à glace de location ; que faisant valoir que ces sociétés avaient, avec la complicité de leur dirigeant, déposé à l'Institut national de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Verres et glaces, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

glaces, et donc secteur inapproprié et étranger à l'activité de la société Schöller, laquelle a toujours eu comme activité la seule commercialisation et distribution des glaces hors foyer, à travers un

[G] [C], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Pole emploi, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à l'association Alès sports de glace, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à la cassation.

Z... et Mlle A... l'exploitation d'un fonds de commerce de glacier-limonadier pour une durée de six mois à compter du 1er juin 1995, sans possibilité de reconduction, les preneurs s'engageant à verser

Y... un fonds de commerce de restaurant-glacier-vente de plats à emporter moyennant le prix de 200 000 francs, payable en sept échéances mensuelles ; que l'acquéreur ayant, à compter du mois de novembre

UNE EXCURSION AU DESSUS DE LA MER DE GLACE, EN UTILISANT UN HELICOPTERE, FOURNI AVEC UN PILOTE, PAR LA SOCIETE HELICOP-AIR ; QUE LE PILOTE WACHTER MODIFIANT L'ITINERAIRE PRESCRIT PAR GUIRON, ENTRA

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Schöller glaces

S'agissant des « glaces à rafraîchir » de la demande d'enregistrement et des « thé glacé, café glacé » de la marque antérieure, la requérante expose que le thé glacé et le café glacé sont des produits

F..., ès qualités, attirait l'attention des juges sur la nécessité de distinguer entre les risques inhérents à la constitution de blocs de glace au sommet des immeubles et les défauts d'étanchéité révélés