; qu'en s'abstenant dès lors de rechercher si l'implantation de la piscine non couverte, ouvrage par nature bruyant dans son exploitation, à seulement 1 mètre 31 du mur séparatif, en violation des prospects

société commercialisant des produits similaires à ceux vendus par son ancien employeur et ayant embauché quatre anciens salariés de la société Altrad Equipement ainsi que d'avoir aussitôt commencé à prospecter

désignés par son employeur ; qu'en statuant ainsi, tout en constatant que l'activité de la salariée "était basée sur les rendez-vous fournis par les téléprospectrices", d'où il résultait que loin de prospecter

demande de résiliation judiciaire du contrat de travail suppose l'inexécution par une partie de ses obligations contractuelles; qu'après avoir constaté que l'employeur avait interdit au salarié de prospecter

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 mai 2003), que la société Marketing diffusion prospective

Votre territoire actuel représente quant à lui 1022 clients et 1822 prospects.

services au nom et pour le compte de producteurs, d'industriels, de commerçants, ou d'autres agents commerciaux ; qu'en conséquence, a la qualité d'agent commercial, le mandataire qui démarche et prospecte

priorité, puis régler régulièrement des sommes destinées à apurer leur passif ; que cette opération était de la compétence exclusive de Z..., dont les collaborateurs n'avaient d'autre rôle que de prospecter

[N] a signé avec la société Bourse de l'immobilier (la société), le 18 juin 2013, un contrat d'agent commercial immobilier au terme duquel ce dernier devait représenter, prospecter, négocier

X..., engagé verbalement le 1er avril 1983 par la société Vogt frères meubles comme représentant pour prospecter la clientèle des forces françaises en Allemagne, selon les modalités ultérieurement précisées

Y..., propriétaire d'un fonds contigu à un immeuble lui appartenant, pour l'édification d'un immeuble d'habitation à proximité de la ligne séparative, sur une surface couverte par une servitude de prospect

[K] a été engagé par la société RTP (numéro Siret 351 675 004 000 29),à compter du 10 juin 2013 en qualité de prospecteur commercial-apporteur d'affaires. 2.

visée à la prévention, sans rechercher si les documents transmis par Pascal X... à la DGCCRF en mai 2000, décrits dans le procès-verbal de délit, à savoir une copie du registre d'embouteillage et un prospectus

3 décembre 2002 le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) a reconnu cette opposition partiellement justifiée en ce qu'elle porte sur les services de distribution de prospectus

suffisamment sérieux pour détruire la paternité du requérant, la cour a violé les textes susvisés ; 4°/ que la destruction d'un lien de filiation au sens de l'article 333 du code civil et le droit prospectif

Y... avait été engagé à compter du mois de mai 1987, à titre de représentant, par une société concurrente de la société Margot, pour prospecter dans le même secteur géographique que son père, chez qui

X... avait pris ses fonctions le 1er juin 1999 et prospecté une clientèle de commerçants" caractérisaient l'existence d'un lien de subordination entre lui et M.

sans imposer aucun horaire précis de livraison chez tel ou tel client (article 4), que s'il déterminait le secteur de livraison (article 4), il n'interdisait pas de l'étendre ou de prospecter