[E] et autres Requête n° : 339/23 Ordonnance n° : 91023 du 28 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Eco environnement, ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [G] [E], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique

[L] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : M.

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de M. [G] [U], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de M.

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société [2] Saint [3], et les conclusions de M.

[G] [F], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Groupe Cayambe, ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation

[J] et autres Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Ordonnance : 50214 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de M. [S] [Z], et les conclusions de M.

23 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [W], ayant la SCP Le Bret-Desaché pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [X] [I], ayant la SCP Françoise Fabiani

Mallard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de M. [B] [E], et les conclusions de M.

Wyon, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani, François Pinatel , avocat de M.

d'allocationsfamiliales (URSSAF) Rhône-Alpes Requête n° : 1028/24 Ordonnance n° : 90199 du 6 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société [1], ayant la SCP Françoise Fabiani

[K] [I], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Laurent Waguette, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de M.

[S] [X], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de Mme [K] [P], et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : R 24-16.992 Demandeur(s) : la société Nine street Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel

Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel , avocat de M.

Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel , avocat de M.