, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

Culié conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Roman conseiller rapporteur, MM. Culié, Schumacher, Martin, Mme Chevallier, MM.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE

les frais d'entretien des branchements particuliers pour lutte contre l'incendie, Eau de Paris perçoit une redevance fixée forfaitairement et hors taxes pour chaque trimestre, à la valeur de D mètres cubes

d'édifier dans la propriété présentement vendue et de mettre gratuitement à la disposition de La Maison de Poésie et pour toute la durée de la fondation, une construction de même importance, qualité, cube

constatant : des dégradations du bois de type « pourriture cubique », due à un champignon « basiomycète », de type « petite mérule », au premier niveau, dans la chambre Sud-Ouest, sur les plinthes : gros cubes

exposait qu'indépendamment du volume transporté, s'agissant d'un lot de grumes défraîchies dont l'aubier était abîmé et qui avaient été abattues depuis longtemps, celles-ci "ne pesaient pas plus que le cube

, a souverainement retenu qu'en l'état d'une piscine de 11 x 5, 5 m et d'un arrosage automatique pour un terrain engazonné et pourvu de multiples végétations, une consommation mensuelle de 30 mètres cubes

exploite un commerce saisonnier « LE MACUMBA » situé à Port Camargue ; que ses parts dans la SCI « RESTAURANT L'ESCALE » lui donnent droit à 25 % des loyers ; qu'elle est co-gérante de la SARL « PLAYA DE CUBA

(FRECOM) a donné instructions à la société Fret et transit aérien (FTA) de procéder, en les déclarant sous une position du tarif douanier commun qu'elle indiquait avec précision, au dédouanement de "cubes

Didier A... demeurant à Cherveix Cubas (Dordogne), 4 / de M. Jean-Noël X..., demeurant ...

X... et la MAIF sans répondre au moyen invoquant l'application de la limitation de réparation à 1 200 francs par mètre cube, dès lors qu'aucune faute lourde n'était reprochée à la société AGS ; qu'il n'a

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Pibouleau conseiller rapporteur, MM.

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. de Larosière de Champfeu conseiller rapporteur, MM.

Culié conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. de Larosière de Champfeu conseiller rapporteur, MM.