Jullian, 33310 Lormont, 78 / de Mme Claudine XU..., demeurant ..., 79 / de Mme Martine YA..., demeurant ..., 80 / de Mme Brigitte YE..., demeurant résidence Nouveaux Chartrons, BC 22-26, rue F

gains du prévenu qui ont transité par le compte de Wolfgang A..., dernier maillon de la chaîne, et bénéficiaire des opérations frauduleuses, via son compte clandestin "Fondation Kimono" ouvert à la "Julius

[X], en paiement de matériels de restauration restant dans l'immeuble acquis, par ailleurs, par la SCI TROIS F à la SCI JULIA, dans laquelle M.

Elles ont été demandées et obtenues au bout d'un mois par les consorts C... qui sont Nathalie, Maui, Julio, Julia, Nelly, Mira, Clario, Daviara.

.; qu'il est précisé dans cet acte que le légataire particulier a la propriété de l'immeuble depuis le décès du testateur, Mlle Julia Z..., survenu le 9 mai 1990 et M.

Julien C... a précisé que, pour joindre UBER, il utilise la messagerie et que c'est M. François G... qui répond le plus souvent ; que M.

Julien, son mandataire liquidateur, deux actes authentiques de vente ont été établis le 15 septembre 2000 par MM.

Julien-Bernard Y..., 2°/ Mme Marie-Françoise Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel d'Amiens (chambre des baux ruraux), dans le litige

Julien D..., ancien collaborateur, mentionnant un comportement injuste de M. Stéphane A... à l'égard de M.

Julien, - DE L... Renaud, - M... Raphaëlle, - N... Michel, - O... Didier, - P... Pascal, - Q... Julien, - R... Alain, - S... DE T... Bertrand, - U... François, - V...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier

Pierre Arnold, (syndicat CFDT Pierre Canon Méditerranée France), demeurant immeuble Twins 2, 885, avenue du Docteur Julien Lefèvre, 06270 Villeneuve Loubet, 23 / du syndicat CFE-CGC Métallurgie Ile

JULIETTE, LE PROCES-VERBAL DES DEBATS ENONCE QU'"AUCUNE OBSERVATION N'A ETE FAITE NI PAR LE MINISTERE PUBLIC NI PAR LES PARTIES"; ATTENDU, D'UNE PART, QU'IL EST TOUJOURS LOISIBLE AU MINISTERE PUBLIC

INTERLOCUTOIRE RENDU LE 20 NOVEMBRE 1968 DANS LA MEME PROCEDURE, X..., ARTISAN ELECTRICIEN S'EST ENGAGE, SUIVANT BON DE COMMANDE DU 13 OCTOBRE 1965, A EFFECTUER POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MAISON JULIEN

(JULIEN), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE MELUN DU 1ER OCTOBRE 1962 QUI, POUR STATIONNEMENT INTERDIT, L'A CONDAMNE A 10 NF D'AMENDE LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS ; SUR LE PREMIER MOYEN

JULIEN, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE DU 14 MARS 1984 QUI A CONFIRME UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION REJETANT SA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE ; VU

SNRMIA), ayant son siège social zone industrielle à Vendenheim (Bas-Rhin), 3°/ de la société anonyme Société Alsacienne d'Aluminium, ayant son siège social à Le Chable Beaumont (Haute-Savoie) Saint-Julien

Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M. Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M.

Julien Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentant légal de leur fils mineur Laurent, né le 12 janvier 1982, et demeurant ..., 3 / Mme Blanche B..., veuve Veisy, demeurant ..., 4 / Mme Juliette