X..., agent de la SNCF, a été victime, le 16 octobre 1987, d'un accident de la circulation dont M.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique identique des pourvois principal et incident : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime d'un accident de la circulation

[F], âgé de 10 ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société GMF (l'assureur). Après expertise, le représentant légal de M.

Y... ayant été blessé dans un accident de la circulation alors qu'il était le passager d'une voiture conduite par M.

X... a été victime en 1961 d'un accident de la circulation ayant eu des conséquences dommageables que la société des transports Citroën, déclarée civilement responsable, a été condamnée à réparer ; qu'en

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Rennes, 26 juin 1996), que Mme Y... a été mortellement blessée dans un accident de la circulation

Z... a été victime d'un accident de la circulation dont M. Y... a été déclaré responsable ; que la société Maine Brosserie, dont M. Z... était le directeur commercial, a demandé à M.

ayant acquis auprès du Garage Armor poids lourds SA (le garage) un camion d'occasion, le 18 janvier 1988, s'est vu notifier par le service des Mines, le 1er février 1989, un refus avec interdiction de circuler

X..., fonctionnaire de police, ayant été blessé dans un accident de la circulation dont M.

X... a sollicité la prise en charge comme accident de trajet de l'accident de la circulation dont il a été victime le 8 novembre 2001 ; Attendu que, pour rejeter sa demande, l'arrêt attaqué retient

X... a été victime, le 16 avril 1984, d'un accident de la circulation dans lequel s'est trouvé impliqué un véhicule conduit par M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 juin 2004), que Pierre X..., président-directeur général de la société Medimpe, a péri dans un accident de la circulation

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 29 novembre 2001), qu'à la suite de l'accident de la circulation

[I] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Allianz IARD (l'assureur). 2. Mme [I], en qualité de tutrice de son fils, M.

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 27 juin 2019), le 29 novembre 2003, alors qu'il circulait en scooter, [D] [G] a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile, conduit

[J] a été victime le 1er mars 2008 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule immatriculé aux Pays-Bas. 2. M.

[L] a été victime d'un accident de la circulation ayant entraîné pour lui un retentissement professionnel. 3.

[M], en présence du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages (FGAO), à indemniser leurs préjudices à la suite de l'accident de la circulation dont M.

[T] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Gan assurances (l'assureur). 3. M.

[Z] [E] a été poursuivi devant le tribunal de police des chefs de circulation sur une bande d'arrêt d'urgence et franchissement d'une ligne continue par le conducteur d'un véhicule. 3.