CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372278cd580146773fd651
1 mars 1995
José X..., demeurant bât G les Icardins, rue de la Clovisse à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance de référé rendu le 2 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Marseille
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01359
14 décembre 2022
Sur les vingtième et vingt-et-unième moyens du second pourvoi, réunis Énoncé du moyen 17.
61372204cd580146773f9883
25 janvier 1994
Jacques Z..., demeurant à Cuzieu, Saint-Galmier (Loire), lieudit Les Marchands, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1992 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de M.
613723bfcd5801467740da46
18 décembre 2001
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Barbot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (5e
61372278cd580146773fd67a
19 juillet 1995
, nouveau et mélangé de fait et de droit, est irrecevable ; Sur le second moyen : Attendu que M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200703
30 juin 2022
[P] [K], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-12.865 contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2020 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00109
5 février 2025
Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première à troisième branches 3.
61372375cd5801467740a077
21 mars 2000
Prod'homme, les conclusions de M. Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00540
21 mai 2025
Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
61372362cd5801467740914d
7 juillet 1999
Marc Y..., demeurant .... 2252, 5e étage, 91600 Savigny-sur-Orge, en cassation de deux arrêts rendus le 29 novembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B) au profit : 1 /
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00262
12 mars 2025
Sur le premier moyen Enoncé du moyen 9.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00199
18 mars 2026
Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5.
61372303cd58014677404572
10 mars 1998
Victor Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1996 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit : 1°/ de M.
6137234ccd58014677407f10
20 octobre 1999
Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1997 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit de la société Marciano Gestion Informatique, société à responsabilité
613722adcd580146773fff66
14 février 1996
Claude X..., demeurant ... de Champagne, 77174 Villeneuve le Comte, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section B), au profit de la société Pari
61372665cd580146774253a0
2 juin 1993
Jean-Claude X..., demeurant ... à Bellegarde-sur-Valserine (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société Cebal, société
613723cacd5801467740e2fd
5 juin 2001
Guylain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Blanchisserie Delattre, société à responsabilité
61372278cd580146773fd5ed
28 février 1995
Bernard X..., demeurant ... (17e), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 29 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit : 1 / de la société Charter films France, dont le
613721aacd580146773f5d61
7 janvier 1992
Philippe Z..., demeurant à Paris (13e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section commerce), au profit de : 1°/ M.
61372321cd58014677405cb8
24 juin 1998
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sylvie Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e
Page 11 sur 91