le premier moyen du pourvoi principal de la société Geira, et le moyen unique du pourvoi provoqué de la société civile immobilière Les Hameaux de Val-d'Isère, pris en sa première branche, réunis : Attendu

, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en

ne peut être accueilli ; Et sur le moyen unique, pris en ses deux branches, du pourvoi incident de la société GAN incendie-accidents, ainsi que sur le moyen unique, pris en ses deux branches du pourvoi

, en son nom personnel et ès qualités de liquidateur de la société Y..., et la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics ; Sur les deux premiers moyens du pourvoi principal, réunis

unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu que la CIAM et la société AGF font grief à l'arrêt de les condamner in solidum avec M.

incident par mémoire déposé au greffe ; Le GERHA, demandeur au pourvoi principal expose le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les sociétés d'HLM "HEN" et "SLE", demanderesses au pourvoi

A... à formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur pourvoi, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur

de Paris a formé, par un mémoire déposé au greffe le 16 août 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique

de la compagnie Generali au profit de la société Axa courraient à compter de la notification du jugement, le moyen manque en fait ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois principal et incident ;

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en sa première branche : Vu l'article 1648 du code civil dans sa rédaction

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme Assurances générales de France (AGF), venant aux droits de la société La Célérité

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 janvier 1997), que la société Breguet

formé, par un mémoire déposé au greffe le 10 novembre 1993, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société Hattec, devenue la société Sogaplast, que sur le pourvoi principal

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi provoqué des sociétés SMABTP, Sometra et Unimarbres

Z... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs

Sur le moyen unique du pourvoi principal de M.

Mario Y..., 2°/ Mme Y... née Béatrice X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

ont formé un pourvoi incident et provoqué contre le même arrêt; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; Les