CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 725 résultats pour « (sur les trois premières branches) competence »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722e2cd58014677402b85

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

X..., mais a déclaré que ce recours était irrecevable; d'où il suit que le moyen, pris en ses deux premières branches, n'est pas fondé ; Et sur le troisième moyen, pris en sa troisième branche et le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100285

Cassation

13 mai 2020

13 mai 2020

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen pris en ses première, troisième, quatrième et sixième branches, ci-après annexés 4.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300612

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première, quatrième et cinquième branches 4.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200374

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième, troisième, cinquième et sixième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200499

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

Examen des moyens Sur le second moyen, pris en ses première et deuxième branches 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00537

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première, troisième et cinquième branches 8.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00876

Cassation

23 juin 2026

23 juin 2026

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches 5.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00774

Cassation

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Sur le premier moyen, pris en ses première et quatrième branches Enoncé du moyen 11.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00957

Cassation

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en sa première branche 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200417

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200885

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième et quatrième branches, et les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 3.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100072

Cassation

1 février 2023

1 février 2023

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches, et le second moyen, ci-après annexés 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00288

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses première et deuxième branches, le troisième moyen du pourvoi principal, ainsi que le premier moyen, pris en sa cinquième branche, du pourvoi incident

Source officielle
CC

comm

613723dccd5801467740f1dd

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

, pour manquement à ses obligations professionnelles, le second, pour manquement à son devoir de conseil ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que les époux X... et la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00780

Cassation

15 avril 2016

15 avril 2016

et deuxième branches : Attendu que la société fait grief à l'arrêt de dire que la prise d'acte s'analyse en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et de la condamner à payer diverses sommes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01295

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Examen des moyens Sur le second moyen du pourvoi principal, pris en sa troisième branche 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00063

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et sur les deuxième et troisième moyens 4.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100613

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

, pris en sa troisième branche, ci-après annexés : Attendu que ces griefs ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Sur le premier moyen du pourvoi incident, dont l'examen est préalable

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300798

Cassation

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches 2.

Source officielle
CC

comm

613722e4cd58014677402d78

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

X...; que, nouveau et mélangé de fait et de droit, le moyen est irrecevable ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Source officielle

Page 11 sur 487

← PrécédentSuivant →