Charles Z..., demeurant Maharepa, Moorea (Polynésie française), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1998 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit de M. Manavarere Chan A...

Joao Alvaro A... des chefs de viol aggravé et administration de substances nuisibles aggravée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel produit

Gustave I..., Maurice K..., Jacques R..., Michel O..., Gilbert G..., Maurice S..., Jean-Claude LE GOFF, Bernard V..., Roland T..., Marc U..., Bernard L..., Hervé LE C..., Pierre J..., Patrice B... et Alvaro

PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BASTIA, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 11 octobre 2000, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre Alvaro

SOUVERAINEMENT LES ELEMENTS ET DOCUMENTS DE LA CAUSE, ONT PU PUISER LES RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CHEMIN LITIGIEUX DANS UNE EXPERTISE ORDONNEE DANS UNE INSTANCE DIFFERENTE ENTRE FRATTESI ET LA COMMUNE DE MORIERES

rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de : 1°) Madame Marie B..., épouse D..., domiciliée à Avignon (Vaucluse), ..., 2°) Monsieur Henri X..., domicilié à Morières

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., employé de commerce, demeurant 4 ter, impasse route de Morière à Avignon (Vaucluse

Alvarez, demeurant ... (19e), 118/ de Mlle Nadège E..., demeurant ... (Val-de-Marne), 128/ de M. Jorge Joaquim B... Silva, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 138/ de Mme Marie Alice B...

Alvaro X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 janvier 1999, où étaient présents : M.

. ; 2°) Madame Marthe X... épouse F..., demeurant à Morières-les-Avignon (Vaucluse), rue Léo ; défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

SEMAT, tous domiciliés aux établissements GATTINI et cie, route de Morières à Vedène (Vaucluse) ; LA COUR, en l'audience publique du 14 janvier 1988, où étaient présents : M.

A... est sans qualité pour requérir le prononcé d'une amende civile recouvrée au profit du Trésor public; que Mounira A... ne caractérise ni la mauvaise foi des sociétés appelantes ni le préjudice dont

Alvaro X... Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 juillet 2001, où étaient présents : M.

avec la SARL Horizons Loisirs ; ET AUX MOTIFS QUE la SARL Horizons Loisirs demande la restitution de deux mobil-homes avec terrasses et abris de jardin qui lui auraient été confiés par la société Moreva

se prévaloir des règles des articles 42 et suivants du Code de procédure civile (cf. arrêt, p. 4 § 7 et 8) ; que la société appelante dispose d'un établissement secondaire à Avignon sis 26 route de Morières

cassation d'un jugement rendu le 7 novembre 1990 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Mixtes Viandes, dont le siège est route de Morières

Mme [F] [X], domiciliée [Adresse 1], exerçant sous l'enseigne Moorea Maire Beach, a formé un pourvoi le 21 juillet 2025 contre l'arrêt rendu le 13 mars 2025 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile

juges, que le 9 mars 1991, vers 8 heures 50, Christine X..., qui effectuait une plongée en scaphandre autonome sous la direction d'Erol B..., moniteur de plongée sous-marine au Club Méditerranée de Moorea

William E... dit Bill, demeurant à Temae, Maharepa, Moorea (Tahiti), 148/ M.

Jean A..., demeurant ... à Morières-les-Avignon (Vaucluse), 5 ) M. X..., demeurant ...