Alvarez a été convoqué à son ancienne adresse du ...

Alvarez X..., les conclusions de M.

ALVAREZ Ruben, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les

Gilles, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 2 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre Diamentino MOREIRA des chefs de blessures involontaires

. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me Olivier de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MUGICA ALVAREZ

Moreira, son ex-épouse, et de tentative d'assassinat sur la personne de Gérard A... ; "alors qu'il résulte de l'arrêt attaqué lui-même que certaines des correspondances saisies et placées sous scellés

, Altarea Management et Altarea Entreprise Holding, et l'avis de M.

en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1997 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Alvarez, dont le siège est ..., 2 / de la société Landaise d'achat direct

En conséquence, le tribunal jugera la demande d'ALVAREZ fondée et l'existence d'un contrat tacite entre ALVAREZ et BARROTE.

appelée à nouveau et la Cour, en l'absence tant de la partie appelante que de son conseil a entendu le conseil de la partie intimée en sa demande de confirmation de la décision entreprise ; que Maître Albaret

dommages-intérêtspour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Quercy, qui a été condamnée à payerles dommages-intérêts demandés par le salarié, fait grief àl'arrêt

Álvaro Baltazar Godinho Moreira da Fonseca, M me Maria José Godinho Moreira da Fonseca da Silva Serra, M me   Maria Teresa Alvares Moreira da Fonseca Correia da Silva, M.

Pedro Miguel Azevedo Moreira Magalhaes de Oliveira, juge de droit au Tribunal Judicial da Comarca de Faro, à l'encontre de M.

ALVAREZ Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 15 juin 1993, qui, pour recels de vols, après avoir rejeté les exceptions de nullité, les a condamnés, le premier à

Alvarez, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1992 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de l'Entreprise Louis Z..., sise ... de la Mer, défenderesse

Álvaro Baltazar Godinho Moreira da Fonseca, M me Maria José Godinho Moreira da Fonseca da Silva Serra, M me Maria Teresa Alvares Moreira da Fonseca Correia da Silva, M.

Gustavo Alvarez Z..., demeurant ...

Moorea Rava'ai III et Moorea Rava'ai VI ; qu'elle prétend cependant que la Polynésie Française ayant, afin de compenser cette absence de paiement, versé des subventions à la société Tahiti Nui Rava'ai

Armand X..., demeurant zone de Biste, 34670 Baillargues, en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section D), au profit de la société Meubles Alvarez

Y... et Alavarez estimaient que l'affection de M.