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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372513cd5801467741ac5a
10 juillet 2007
10 juillet 2007
X... à payer aux consorts Y..., Armelle et Stéphane Z... et à la société Royer-Régnault, ensemble, la somme de 2 000 euros ; rejette la demande de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01709
10 septembre 2014
10 septembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Se saisissant d'office en vue de la rectification de l'arrêt n° 1502 FS-P + B rendu le 9 juillet 2014 opposant Mme Armelle X..., domiciliée
Source officiellecr
613726a8cd5801467742770f
7 décembre 2005
7 décembre 2005
preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ; Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ; REJETTE le pourvoi ; FIXE à 2 000 euros la somme que Christian X... devra payer à Armelle
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef601
19 avril 1989
19 avril 1989
Jean A..., demeurant à Rehon (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1987 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de Mme Armelle Z..., née Y..., demeurant
Source officiellecomm
613723d7cd5801467740ed95
11 décembre 2001
11 décembre 2001
demeurant ..., 92160 Antony, ès qualités de gérante de la SCI Franphane, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1999 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section C), au profit de Mme Armelle
Source officiellesoc
ébouté de sa demande forméec/M. Philippe Y
6137229acd580146773ff045
12 octobre 1995
12 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Armelle X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372354cd580146774085cb
17 juin 1999
17 juin 1999
Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit de Mme Armelle Y..., ès qualités de mandataire-liquidateur
Source officielleciv3
61372358cd5801467740891e
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Jean X..., demeurant les Hauts de l'Armel, ..., à la société à responsabilité limitée La Pleine Lune, dont le siège est ... ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10476
4 mai 2017
4 mai 2017
Armel E..., domicilié [...] , 10°/ à Mme Sabine F..., domiciliée [...] , 11°/ à Mme Carinne G...
Source officielleciv1
61372196cd580146773f503c
16 juillet 1991
16 juillet 1991
cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1990 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit : 1°) de Mme Marie Y..., épouse Z..., demeurant ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), 2°) de Mme Armelle
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb60
15 juin 1989
15 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Armelle Y..., demeurant à Lorient (Morbihan), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octrobre 1987
Source officielleciv3
61372100cd580146773f0283
25 octobre 1989
25 octobre 1989
LE BOULAIRE, demeurant à Grandchamp (Morbihan), Lesmély, 2°/ Madame Armelle Y..., épouse GUYOT, demeurant à Grandchamp (Morbihan), 3°/ Madame Madeleine Y..., épouse ROUSSEL, demeurant à Grandchamp
Source officielleciv1
61372108cd580146773f06bf
31 mai 1989
31 mai 1989
Y... n'est pas recevable à soulever pour la première fois devant la Cour de Cassation le moyen mélangé de fait et de droit tiré d'une prétendue faute du docteur Arnal, qu'il n'a pas alléguée devant le
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7b2
20 juillet 1988
20 juillet 1988
Philippe X..., 2°/ de Mme Armelle Y..., épouse X..., demeurant ensemble Le Zodiac, bâtiment B, avenue de l'Hyppodrome à Hyères (Var), défendeurs à la cassation La demanderesse invoque à l'appui
Source officiellesoc
613723a0cd5801467740c3c3
28 mars 2001
28 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Armelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre
Source officiellesoc
61372234cd580146773fb0da
11 mai 1994
11 mai 1994
(Territoire-de-Belfort), en cassation de trois jugements rendus le 5 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Montbéliard (section agriculture), au profit : 1 / de Mlle Armelle Z..., demeurant La
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe77d
14 décembre 1995
14 décembre 1995
Armel X..., demeurant 40, la placette, hameau de Cavalas, 30380 Saint-Christol-les-Alès, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv1
êt qui l'a débouté de sa demande forméec/M. Z
6137227ecd580146773fdabd
10 octobre 1995
10 octobre 1995
Marcel Z..., demeurant La Petite Rivière à Saint-Armel (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv3
613722e9cd58014677403194
17 juin 1997
17 juin 1997
Z..., Valère, Louis, Claude, X..., demeurant ferme de la Baie, rue du Château d'Eau, 80550 Le Crotoy, 3°/ Mme Armelle, Yolande X... épouse de M. Xavier Y..., demeurant : 80580 Eaucourt, 4°/ M.
Source officielleciv1
613722becd58014677400eaa
19 décembre 1996
19 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Armelle X..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
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