CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372142cd580146773f251b
6 juin 1990
Robert E..., demeurant Mas d'Auge à Fonvieille (Bouches-du-Rhône), 12°) M. Jean-Pierre Z..., demeurant Mas de Bouvet à Arles sur Rhône (Bouches-du-Rhône), 13°) M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100019
14 janvier 2015
(employeur Cabinet immobilier Roger pour la résidence de la Tour, 214 Rue d'Auge à Caen).
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201279
11 octobre 2018
l'arrêt rendu le 7 juillet 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant à la société Naphtachimie, société anonyme, dont le siège est ecopolis Lavera Sud, avenue d'Auguette
soc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
Sokha Méas, demeurant 296, Cité d'Augères, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 80 / M. Sukéa Méas, demeurant 16, Cité du Docteur Barrière, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 81 / M.
61372422cd58014677412b76
10 mars 2004
Wilner Nazaire, demeurant 3, rue des Ecoles, 70180 Autet, 47 / de Mme Marie-Claude Perret, épouse Fourcault, demeurant 21270 Saint-Sauveur, 48 / de Mme Pascale Pintus, demeurant 6, cours du Château
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01515
13 juin 2012
versement d'une somme attendue estimée à 2. 145 € au titre de l'année 2005 ; 3- Compte tenu de ces éléments, nous avons fait le point sur le dossier global et avons constaté que le Pays d'Argentan Pays d'Auge
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310096
25 février 2016
quartiers de [Localité 1] ; et une augmentation globale du nombre de passagers ; Que des enseignes locomotives se sont installées à proximité de la pharmacie : Nespresso, Poulaillon, Zara, la galerie d'Aubette
ECLI:FR:CCASS:2019:C200503
4 avril 2019
Fabricant de gros objets en pierre ; auges, abreuvoirs, bornes, bordures de trottoir, parpaings en pierre ; fabricant d'objets en lave, en porphyre, en syénite. 4.9133.
ECLI:FR:CCASS:2016:C200327
10 mars 2016
devant Mme Martine Mathieu-Galli, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire ; il est précisé ensuite que ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composé de Mme Bernadette Auge
ECLI:FR:CCASS:2015:C100897
9 septembre 2015
d'une ex-épouse (Mme Y...), au titre des fonds propres qu'elle avait versés pour procéder au remboursement anticipé du prêt immobilier ayant financé la construction de la maison sise route de Causse d'Auge
ECLI:FR:CCASS:2023:C300781
30 novembre 2023
disposés en U autour d'une réserve à usage de stockage du matériel, qu'il existait 28 box d'une surface de 315,80 m² occupés par des chevaux, bien aérés, équipés d'abreuvoirs automatiques et de doubles auges
comm
613723cecd5801467740e621
15 janvier 2002
Mme Sylvie Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Florence C..., épouse Z..., demeurant 2, quai de la Marine, 14800 Deauville, 6 / de Mme Laurence Z..., demeurant chemin de l'Ecole, 14130 Tourville-en-Auge
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00437
18 mai 2016
ALORS QUE le notaire engage sa responsabilité par la faute qu'il commet à l'origine du préjudice subi par son client ; qu'en ayant, après avoir condamné in solidum la société VALLEE D'AUGES venderesse
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01033
9 juin 2017
Huisne, compte-rendu de réunions de chantiers de restaurations des églises de Montgaudry et de Saint Denis sur Huisne, compte rendu de réunion de chantier de restauration du presbytère de Beaumont en Auge
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00626
25 mars 2009
pour ce motif de cesser ses relations avec la marque FORD, l'autre décrivant une attitude agressive constante et une impossibilité de dialoguer, les attestations de prestataires, Madame G..., Le Pays d'Auge
6137238ecd5801467740b56a
14 février 2001
.., demeurant ..., 135 / de Mme Irène AT..., demeurant ... ès Dune, 14370 Bellengreville, 136 / de Mme Yvette AU..., demeurant ..., 137 / de Mme Antoinette AV..., demeurant 14430 Beuvron-en-Auge
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00583
26 avril 2017
que leur valeur réelle était nécessairement moindre en novembre 2005 ; que dans un domaine où le marché de la cession de parts sociales d'une SCI propriétaire d'un terrain situé au Breuil-en-Auge
ECLI:FR:CCASS:2011:C301080
20 septembre 2011
; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 12 mai 2010), rendu sur renvoi après cassation (3°civ. 23 septembre 2008 pourvoi M 07-16.805) que les époux X..., propriétaires d'un terrain situé à Hoto-en-Auge
ECLI:FR:CCASS:2021:C110408
19 mai 2021
Ils estiment que le dysfonctionnement de la j auge est très perturbant pour le conducteur qui se retrouve dans une insécurité permanente quant à sa consommation d'énergie, Mme [H] refusant d'
ECLI:FR:CCASS:2015:C100687
17 juin 2015
jugé le tribunal, le SROS n'imposait pas expressément la disparition du service d'obstétrique de la Polyclinique de Deauville même si la réalisation des objectifs poursuivis impliquait, dans le Pays d'Auge
Page 11 sur 12