__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Barbieux

attaché avec des fils électriques à la scène ; que la séance de mousse qui peut être qualifiée d'intempérie volontaire" devait attirer son attention alors que l'humidité ainsi créée se déposait sur des barrières

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme K..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mmes [M] et [Y] [F] et M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. et Mme [N], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la SAFER Occitanie, après débats en l'audience

Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, Schmitt, conseillers référendaires, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen

Barbieri, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, MM.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 22 janvier 1991) que, lors d'un cours collectif de ski, Alexandrine X..., âgée de 11 ans, heurta une barrière de bois qui

PREVOYAIT QU'UNE SEULE BARRIERE, DU MOINS L'ELEVAGE PRATIQUE ACTUELLEMENT SUR LE FONDS SERVANT EXIGEAIT QU'IL FUT CLOS, CE QUI JUSTIFIAIT L'ETABLISSEMENT DE DEUX BARRIERES; ATTENDU QU'EN FAISANT RETABLIR

assigné le syndicat des copropriétaires des Jardins du Rossignol (le syndicat) en annulation de la décision de l'assemblée générale du 25 mars 2009 relative à la fermeture de la copropriété par une barrière

Alberico P..., demeurant ... (17ème), 2°) Mme Lydia U..., épouse Z..., demeurant ..., (Italie) Les consorts A..., demeurant tous en Argentine, savoir : 3°) Mme Barbiero T... de A..., demeurant

Barbieri, Bech, Jessel, conseillers, Mme Collomp, MM.

Barbieri, conseillers, Mmes Corbel, Meano, Collomp, Schmitt, conseillers référendaires, Mme A..., avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Barbieri, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.