Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bézard, les observations de Me Célice, avocat de la Société marseillaise de crédit, de la SCP Guiguet, Bachellier

Durieux, conseiller, les observations de SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M.

trente janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER

Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Caillol

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Jean-Pierre Ancel, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie UAP, de la SCP Guiguet

X..., de Me Odent, avocat de la société Longométal et de la société Davum, de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Vallourec, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat du

Martin, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Ruade à Auron (Alpes-Maritimes), de la SCP Célice, Blancpain

Sainte-Rose, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Capron, avocat de Mme X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier

Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société Generali France assurances, de la SCP Richard et Mandelkern, avocat du GIE Ceten Apave, de la SCP Bachellier et Potier

Z..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Axa assurances IARD, de la SCP Delaporte et Briard, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et de la société civile professionnelle CELICE

la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de M. et Mme X..., l'avis de M.

Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Céline X... a été engagée le 18 août 2003 par la SARL Jardinerie NOVA en qualité de d'assistante

Ricour-Brunier, Jacques Balzame et Herbert, des sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Clasa et de la société EMJ ès qualités, de la SCP Célice

septembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELIER et POTIER

C..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M. Y... es qualités, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde avocat de M. A... ès qualités, les conclulsions de M.

Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie d'assurances La

X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Kléber pneumatiques, les conclusions de M.

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Boulanger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M.