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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR31739
31 juillet 2023
31 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31739 Pourvoi N° : Q 23-18.505 Demandeur: Monsieur [Y] [C] Représenté par : SCP Cécile, Texidor, Périer Défendeurs :
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR31740
31 juillet 2023
31 juillet 2023
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31740 Pourvoi N° : S 23-18.507 Demandeur: Monsieur [P] [V] Représenté par : SCP Cécile, Texidor, Périer Défendeurs :
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO01817
4 novembre 2015
4 novembre 2015
station-service de Colomars (06), pour une durée de trois ans à compter du 4 janvier 1999 ; que ce contrat a été prorogé, puis renouvelé jusqu'au 30 juin 2005 ; que le 18 septembre 2006, Mmes Nicolle et Cécile
Source officiellecr
6137263fcd58014677424192
6 septembre 2005
6 septembre 2005
de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente, risque connu, lié à un traitement inadapté du diabète et notamment celui de rétinopathie, cause possible de cécité
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6079411a9ba5988459c40404
23 janvier 1973
23 janvier 1973
SUR LA DEMANDE DE MISE HORS DE CAUSE DE LA SOCIETE CINEMA SAINTE-CECILE ; ATTENDU QU'AUCUN GRIEF DU POURVOI N'EST DIRIGE CONTRE ELLE ; LA MET HORS DE CAUSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES
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é son pourvoic/Mme Cécile Z
6137208ecd580146773eb926
14 février 1990
14 février 1990
formé par Monsieur David X..., demeurant ... (3e), en cassation des arrêts rendus les 29 avril 1987 et 28 septembre 1988 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de Madame Cécile
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431f1
9 juillet 1985
9 juillet 1985
ET MME CECILE A... SE SONT MARIES SANS CONTRAT LE 3 OCTOBRE 1954 ; QUE DE LEUR UNION SONT NES TROIS ENFANTS, MME CHANTAL Y... EPOUSE X... MME GHYSLAINE Y..., EPOUSE Z... ES JACQUES ET M.
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO01302
26 septembre 2018
26 septembre 2018
société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 2 février 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Cécile
Source officielleciv1
61372149cd580146773f2853
25 avril 1990
25 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Cécile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1989
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100001
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Sur le moyen unique : Attendu que la société Cécile holding France, venant aux droits de la société Luxembourg SA, a assigné M.
Source officielleciv1
60794c469ba5988459c450f0
12 juin 1990
12 juin 1990
Nicolas X..., a séjourné du 25 juin 1978 au 24 août 1979 dans une maison de retraite ; qu'il est décédé le 29 août 1979, à l'âge de 85 ans ; que, par acte notarié du 17 juin 1979, il avait vendu à Mme Cécile
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb33
30 novembre 1988
30 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Paul B..., 2°/ Madame Cécile D..., épouse B..., demeurant tous deux à Ecoublay
Source officielleciv2
613721c4cd580146773f70a3
26 novembre 1992
26 novembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Cécile X..., demeurant ...
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ECLI:FR:CCASS:2017:C110752
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Y..., Mmes Isabelle, Béatrice, Anne et Cécile S... , MM. Bruno et Jean S... , Vincent S... , Mmes G..., Claire, et Sophie T... et M.
Source officiellecr
6137267ecd58014677426035
16 février 1994
16 février 1994
Cécile, épouse Y..., - Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100718
4 juin 2007
4 juin 2007
Attendu que M.X... et Cécile Y... ont contracté mariage le 9 juin 1999 ; que Cécile Y... avait eu quatre enfants d'une première union : Mme Huguette Y..., et Mmes Josette, Noëlle et Nicole A..., nées respectivement
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ECLI:FR:CCASS:2018:C110387
12 juin 2018
12 juin 2018
Cécile née à [...] le [...] . En marge de cet acte de naissance portant le n° [...], il est porté une mention manuscrite selon laquelle l'acte n° [...] est collé par dessus.
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6137214acd580146773f28d7
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Caen (Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Cécile Z..., 2°) de M.
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60794e729ba5988459c48e94
7 juin 2006
7 juin 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1042 du code civil ; Attendu que Cécile X..., épouse
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613721d9cd580146773f80e4
30 mars 1993
30 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Cécile Y..., veuve X..., demeurant ...
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