Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 16 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel aggravé, a dit n'y avoir lieu à

Christiane, - X...

litige l'opposant : 1°/ à la société Guerlain, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société LVMH Fragrance Brands, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Parfums Christian

pourvoi formé par : - X...Mireille, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 21 mai 1999, qui, dans la procédure suivie contre Christine

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 2 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie sur ses plaintes du chef de diffamation publique envers un

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir jugé que la convention du 15 novembre 2000 entre la Société GOLF DE SABLE SOLESMES et Monsieur Christian X... ne s'analysait pas en un contrat de travail et

; QUE CHRISTIAN Y...

Della Y... a donné à bail à M.

SOCIETE SABLIERES DE GUADELOUPE EXPLOITATION, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 20 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre Christian

par la juridiction administrative du refus d'autorisation ne suppléait pas l'autorisation d'exploiter et que sa notification ne faisait pas courir le délai, visé à l'article R. 331-6 du code rural, au-delà

Christian X... et de M.

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Christian

2001 entre la SCI MARIE CHRISTIANE, société familiale dont la gérante était Madame Christiane X... et la SARL X..., agence immobilière dont Madame Christiane X... était aussi la gérante, détenant 50 %

, alors que la précédente ne le stipulait pas ; que l'inscription de cette information instaurant une identification plus complète, avait pour but d'éviter des risques d'homonymie ; que dans une délibération

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4ème section, en date du 6 mai 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 17 octobre 1991, qui l'a débouté de sa demande après avoir relaxé Christian

Christian à douze années d'emprisonnement dont quatre avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans ; Vu la lettre du garde des Sceaux, ministre de la justice, en date du 7 septembre 1990 ; Vu la requête

Nadia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 1987 qui, dans la procédure suivie contre Christian A... du chef notamment d'homicide involontaire