N..., récupéré au domicile de celui-ci des morceaux de cannabis et un fusil de chasse qui lui avaient été remis par la mère de ce dernier ; qu'au vu de ces informations, les enquêteurs ont décidé une perquisition

cités devant le tribunal correctionnel par l'administration des douanes pour détention et transport de marchandises prohibées, en l'espèce de la résine de cannabis, et, pour le premier, en outre, un fusil

ordonnance et décerner mandat de dépôt, en se réservant le contrôle de la détention, la chambre d'accusation après avoir exposé que X..., à la suite d'une altercation avec Y..., était allé chercher son fusil

qui s'y trouvait, l'ordre de se poster sur cette ligne, dans le but de les soustraire aux tirs des chasseurs postés ; "qu'un chevreuil ayant été débusqué, Christian Z..., ventre au bois, a armé son fusil

[N] [P] a été victime d'un vol commis à son domicile par deux hommes dont l'un, armé d'un fusil de chasse, lui a administré des coups de crosse et l'a blessé d'un coup de feu. 3.

signée le jour même de la signature du bon de commande ; cela confirme les déclarations faites par Yves X... lui-même et concerne notamment les clients suivants : Goubelle, Denis, Guibert, Dourthe, Fuseau

pouvaient être considérés comme relevant de la garantie décennale, la cour d'appel a violé les articles 1792 et 1792-7 du code civil ; 2°/ que ne relèvent pas de la garantie décennale les travaux, fûssent-ils

X... n'avait pas commis de faute grave en utilisant, pour les besoins de la société SEIA, l'électricité, l'eau et le fuel de la société Sofpack (et, du reste, que ce fait ne constituait même pas une cause

effectué avec sa voiture ; que ceux-ci dans leur procès-verbal ont constaté que Marc X... avait stoppé brusquement sur la grande ligne, était descendu rapidement de sa voiture puis s'était saisi d'un fusil

sur l'ampleur du trafic de Kamel X... qui, d'après les déclarations de Stéphane Y..., lui a fourni les 60 kilos qu'il lui demandait la semaine suivant sa demande ; que d'avoir été agressé avec des fusils

présents aient appartenu à l'entourage de Jean-Claude X...et à Issiaka A...puisque les faits ont été commis dans la cité de la " Pierre Plate " ; ceci est confirmé par la présence d'un individu armé d'un fusil

entreposer à leur insu les armes et les munitions, les objets volés et les six kilos de cannabis ; qu'il admet tout au plus avoir recelé la cartouche de calibre 12 sur laquelle figurent ses empreintes et le fusil

nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction de la personne chargée d'une mission de service public ; qu'Annette Y... explique avoir voulu dire par ses paroles " alors il est à fusiller

[Z] [L] de rapporter à la succession de [C] [L] et d'[S] [K] des éléments de mobiliers qu'il s'est approprié à savoir, un canapé, deux armoires et deux lits anciens, des alcools, des fusils de chasse,

Z...a été l'interlocuteur principal de la société FUSHI, en sa qualité de directeur commercial de la société EURALYS FRANCE ; que M.

l'objet pendant l'été 2006 de fouilles sans autorisation administrative, lors desquelles ont été extraits et remontés à la surface, à l'aide notamment d'une pompe à sable, des objets tels que pistolets, fusils

J... a été assassiné par deux personnes qui avaient utilisé un pistolet-mitrailleur, un pistolet et un fusil, alors qu'il sortait du domicile de Mme X....

P..., lequel a sorti son fusil de son coffre. 5. Parallèlement, une empoignade a eu lieu entre M. U... P... et M. O.... M.