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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372557cd5801467741ce30
16 juin 1992
16 juin 1992
Robert, partie civile, Y... Catherine, Y... Danielle, Y...
Source officielleciv3
6137212dcd580146773f19c6
30 mai 1990
30 mai 1990
Robert Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit de : 1°) M. Moshé X..., 2°) M.
Source officiellecr
édure suiviec/Robert Z
61372527cd5801467741b679
24 octobre 1991
24 octobre 1991
la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE et de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
écembre 1984 qui, dans des poursuitesc/Jean Z
6079a84c9ba5988459c4c783
4 novembre 1987
4 novembre 1987
Robert, 2) Y...André, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen (chambre des appels correctionnels) en date du 11 décembre 1984 qui, dans des poursuites contre Jean Z... du chef
Source officiellecr
61372540cd5801467741c374
16 avril 1992
16 avril 1992
Robert, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre correctionnelle, du 21 décembre 1990, qui l'a condamné, pour contraventions aux règles de stationnement à trois amendes de 500 francs
Source officiellecr
61372509cd5801467741a6f3
12 novembre 1987
12 novembre 1987
Justice, à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleciv3
6137214fcd580146773f2b8b
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Robert B..., demeurant ... (Ain), 2°) M. Jack B..., demeurant ..., 3°) M.
Source officiellecr
érant sur les indices de culpabilité pouvant existerc/Gonzalès
6137253ecd5801467741c23c
3 décembre 1991
3 décembre 1991
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372544cd5801467741c579
17 novembre 1992
17 novembre 1992
neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372549cd5801467741c7b1
4 janvier 1991
4 janvier 1991
Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE en date du 1er octobre 1990 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide volontaire, a confirmé l'ordonnance
Source officiellecr
6137254acd5801467741c80f
4 septembre 1991
4 septembre 1991
de Justice à PARIS, le quatre septembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c890
12 mars 1992
12 mars 1992
Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
Code de procédure pénale de l'information suiviec/Caruso
6137254ccd5801467741c8f8
16 avril 1991
16 avril 1991
tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize avril mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372552cd5801467741cbfd
12 mars 1992
12 mars 1992
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze mars mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccc7
13 novembre 1990
13 novembre 1990
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d09e
3 décembre 1991
3 décembre 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372526cd5801467741b61d
17 mai 1989
17 mai 1989
Justice, à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b926
18 avril 1989
18 avril 1989
Robert contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle en date du 23 février 1988 qui, pour délit de fuite, la condamné à 3 500 francs d'amende et a suspendu son permis de conduire
Source officiellecr
6137252fcd5801467741bafe
11 juillet 1990
11 juillet 1990
rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc3d
17 mai 1989
17 mai 1989
de Justice, à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellePage 11 sur 45