Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle en date du 30 novembre 1989 qui, pour délit de blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné

Robert, demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 2°/ de Madame O... Sylvie épouse XZ..., demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 3°/ de Madame J...

* * * * * APR'S DÉBATS à l'audience publique tenue le 27 juin 2011, devant : Monsieur GAUTHIER, Magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, Greffière.

ROBERT-AUPETIT, avocat au barreau de PARIS, choisi en vertu de son droit de suite, - à M.

GAULTIER ne dispose d'aucun titre exécutoire à l'encontre de Monsieur [E] [U] ; prononcé la nullité de la saisie-attribution pratiquée par la SAS ROBERT GAULTIER à l'encontre de Monsieur [E] [U] entre

En février 2007, des barrières ont été implantées en travers du chemin, sur la propriété de Robert X....

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

C / André Y..., Robert Y...

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.

C..., syndic à la liquidation de biens de l'entreprise Robart, 10°/ de la société ETB, société anonyme dont le siège social est ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 11°/ de la compagnie les Lloyd's de

Robert Y..., demeurant au Petit Billoux, Commune de Peyrelevade (Corrèze), Sornac, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Jacques X... de Robert, demeurant ...

NESS BY D-OCEAN [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR

Zanghellini, Mme Robert et M.

Vu les articles 1291 du Code civil et 5 de la loi du 2 janvier 1981 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'invoquant une cession de créance consentie, selon la loi du 2 janvier 1981, par la société Gautier

Robert, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mai 1987 par le tribunal des affaires de Sécurité sociale du Calvados, au profit de la MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE DE BASSE-NORMANDIE,

Robert X..., demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), Les Tourettes, Châteauneuf de Contes, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au

, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), avenue de la Jallère, quartier du Lac, en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1986, par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de Monsieur Robert